Commerce & Économie / Taxation

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Le facteur 12 - Pourquoi il faut plafonner les revenus

de Gaël Giraud & Cécile Renouard Carnets Nord ( 3 mai 2019)

Le Facteur 12 est l’écart maximal des salaires (primes incluses) qui existe déjà dans la fonction publique française. Au début du XXe siècle, le banquier J.P. Morgan définissait l’écart maximal acceptable...


Les impôts sur les salaires 2018

de Collectif Oecd (26 avril 2018)

Cette publication phare annuelle contient des informations détaillées sur les impôts payés sur les salaires dans les pays de l’OCDE. Elle couvre les impôts sur le revenu et les cotisations de sécurité...


L'impôt des personnes morales

de Sabine Garroy, Dominique Darte & Marc Bourgeois Anthemis (22 août 2017)

Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre l'impôt des personnes morales.

L’objectif de ce guide fiscal est d’offrir aux gestionnaires et dirigeants des personnes morales sans...


Déduction des charges professionnelles - 2016

de Gérard Delvaux Anthemis (22 août 2017)

Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre la déduction des charges professionnelles.

Optimiser la déduction des charges professionnelles pour réduire au mieux la base imposable...


Les impôts sur les salaires 2017

de Collectif Oecd ( 6 mai 2017)

Cette publication phare annuelle contient des informations détaillées sur les impôts payés sur les salaires dans les pays de l’OCDE. Elle couvre les impôts sur le revenu et les cotisations de sécurité...


Principes directeurs internationaux pour la TVA/TPS

de Collectif Oecd (12 avril 2017)

La taxe sur la valeur ajoutée (TVA, également connue sous le nom de Taxe sur les Produits et Services avec l'acronyme TPS dans certains pays de l'OCDE) est devenue une source essentielle de recettes pour les...


Les impôts sur les salaires 2016

de Collectif Oecd (20 mai 2016)

Cette publication phare annuelle contient des informations détaillées sur les impôts payés sur les salaires dans les pays de l’OCDE. Elle couvre les impôts sur le revenu et les cotisations salariales...


Guide Impôts 2015

de Thibault Lamy, ToutSurMesFinances.com Editions & Thibault Fingonnet, ToutSurMesFinances.com Editions Infomedia (27 novembre 2014)

Comment réduire votre impôt sur le revenu ou votre impôt de solidarité sur la fortune ? Pour répondre à ces questions, il est essentiel de connaître l’ensemble des leviers fiscaux pouvant être actionnés....


Le Contrôle fiscal au Maroc

de Omar Taouab Connaissances & Savoirs (25 mars 2016)

Le système déclaratif, adopté par le Maroc dés l'avènement de la réforme fiscale au milieu des années quatre-vingt, marque la volonté du pays d'adopter une approche de l'impôt fondée sur le « consentement...


Quand le fisc attaque

de Paul Ryan Les Éditions La Presse (15 mars 2012)

Les fraudes fiscales ont maintes fois été au centre de l’actualité ces dernières années. On n’a qu’à penser aux scandales liés à la construction (factures de complaisance, paiement au noir des...


La TVA, invention française, révolution mondiale

de Denys Brunel Editions Eyrolles (19 janvier 2012)

La plus grande innovation fiscale du XXe siècle

Comment l'invention d'un économiste français a-t-elle pu devenir, en quinze ans à peine, l'impôt le plus célèbre du monde ?

Véritable "révolution fiscale",...


L'essentiel de la fiscalité d'entreprise

de Eric Spiridion Editions d'Organisation (14 septembre 2011)

Cet ouvrage propose une approche concrète et opérationnelle de la fiscalité de l'entreprise. S'appuyant sur de nombreux exemples et études de cas, il permet d'en maîtriser les fondamentaux et de l'intégrer...


Quand le Fisc vous contrôle

de Juris Defi Editions d'Organisation ( 7 juillet 2011)

Depuis le mode de sélection des entreprises ou des particuliers vérifiés jusqu'aux principaux points qui font l'objet d'un examen, en passant par les modalités concrètes des vérifications sur place, Quand...


TVA mode d'emploi

de Marie Lambert Editions Eyrolles ( 7 juillet 2011)

Décrypter, optimiser et faciliter la TVA et éviter les redressements

La TVA se présente comme un impôt neutre et sans danger. Sa philosophie est en effet d'en faire supporter la charge, non pas à l'entreprise,...


Forum mondial sur la transparence et l'échange de renseignements à des fins fiscales Rapport d'examen par les pairs :  Belgique 2011

de Collectif Oecd (27 avril 2011)

Le Forum mondial sur la transparence et l’échange de renseignements à des fins fiscales est l’enceinte multilatérale au sein de laquelle le travail en matière de transparence fiscale et d’échange...


Forum mondial sur la transparence et l’échange de renseignements à des fins fiscales Rapport d’examen par les pairs : Monaco 2010

de Collectif Oecd (19 novembre 2010)

Le Forum mondial sur la transparence et l’échange de renseignements à des fins fiscales est l’enceinte multilatérale au sein de laquelle le travail en matière de transparence fiscale et d’échange...


Mise en œuvre des standards de transparence fiscale

de Collectif Oecd (19 novembre 2010)

Ce manuel est destiné à aider les équipes d’évaluation et les juridictions examinées qui participent aux examens par les pairs et aux examens des non membres menés par le Forum mondial sur la transparence...


Les impôts sur les salaires 2009

de Collectif Oecd (26 août 2010)

Les impôts sur les salaires fournissent des données sans équivalent sur l’impôt sur le revenu versé par les salariés et sur les cotisations de sécurité sociales qui s’appliquent sur les salariés...


Principes de l'OCDE applicables en matière de prix de transfert à l'intention des entreprises multinationales et des administrations fiscales 2010

de Collectif Oecd (16 août 2010)

Les Principes de l’OCDE applicables en matière de prix de transfert fournissent des lignes directrices pour l’application du « principe de pleine concurrence ». Ce principe est le consensus international...


Coopération fiscale 2009

de Collectif Oecd (23 septembre 2009)

La quatrième revue annuelle de l'OCDE des politiques de transparence et d’échange de renseignements fiscaux dans plus de 87 économies. Cette évaluation comprend des informations sur quatre nouveaux pays...


Principes de l'OCDE applicables en matière de prix de transfert à l'intention des entreprises multinationales et des administrations fiscales 2009

de Collectif Oecd (19 août 2009)

Les Principes de l'OCDE applicables en matière de prix de transfert fournissent des lignes directrices sur l’application du « principe de pleine concurrence ». Ce principe est le consensus international...


Les impôts sur les salaires 2008

de Collectif Oecd ( 2 juillet 2009)

Les impôts sur les salaires fournissent des données sans équivalent sur l’impôt sur le revenu versé par les salariés et sur les cotisations de sécurité sociale s’appliquant aux salariés et aux employeurs...


Modèle de convention fiscale concernant le revenu et la fortune : Version abrégée 2008

de Collectif Oecd ( 5 février 2009)

Cette publication est la septième édition de la version abrégée du Modèle de Convention fiscale concernant le revenu et la fortune de l’OCDE. Cette version abrégée contient le texte intégral du Modèle...