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Le droit, objet de passions?

de François Ost Académie royale de Belgique (20 avril 2018)

Existe-t-il des passions juridiques ? Des passions qui prennent le droit lui-même pour objet ? La littérature répond positivement à cette question ; s’y révèle en effet une étonnante galerie de personnages...


De la mémoire ou de l’oubli. L’amnistie en question(s)

de Sandrine Lefranc, Pascal Bruckner, Marc Verdussen & Joël Kotek et al. Académie royale de Belgique ( 4 avril 2018)

L’amnistie est une mesure exceptionnelle qui, en effaçant le caractère punissable de certains faits, veut contribuer à apaiser une société en crise ou à restaurer l’unité d’une société déchirée....


Déclaration universelle des droits de l'humanité

de Fabrice Picod, Christian Huglo & Corinne Lepage Bruylant (20 mars 2018)

La Déclaration universelle des droits de l’humanité repose sur l’énoncé de quatre grands principes :

• responsabilité, équité et solidarité ;

• dignité ;

• continuité de l’existence de l’humanité...


La loi naturelle et les droits de l’homme

de Pierre Manent Presses Universitaires de France (14 mars 2018)

La doctrine des droits de l’homme est devenue l’unique référence légitime pour ordonner le monde humain et orienter la vie sociale et individuelle. Dès lors, la loi politique n’a plus d’autre raison...


Les aides d'État de nature fiscale en droit de l'Union européenne

de Ioanna Papadamaki Bruylant (25 février 2018)

L’étude repose sur l’hypothèse que les aides d’État de nature fiscale sont autonomes, se singularisant par rapport aux autres règles du droit fiscal de l’Union. Cela est essentiellement dû au fait...


Annales du droit luxembourgeois – Volume 26 – 2016

de Alex Engel, Franz Fayot, Steve Jacoby & Dean Spielmann et al. Bruylant (19 février 2018)

Les Annales du droit luxembourgeois publient des contributions des plus éminents juristes luxembourgeois dans toutes les branches du droit, outils indispensables pour tout praticien du droit luxembourgeois,...


Après la loi

de Laurent de Sutter Presses Universitaires de France (14 février 2018)

« Après la loi, il y a le droit ; après la loi, il y a la totalité de ce dont la loi a signé l’oubli ; il y a l’invention et le désordre, le savoir et l’exploration, la multiplicité et la singularité,...


Le système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre

de Cédric Cheneviere & Paul Nihoul Bruylant (13 février 2018)

Depuis plus de dix ans, le système d’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre (SEQE) constitue le principal outil de l’Union européenne et de ses États membres pour lutter contre les...


Réforme de la justice, réforme de l'État

de Loïc Cadiet & Laurent Richer Presses Universitaires de France (31 janvier 2018)

L'accord se fait plus ou moins sur la nécessité de réformer, témoin l'insatisfaction récurrente des justiciables, les mouvements de protestation des professionnels de la justice, les critiques des hommes...


Droit de la santé

de Didier TABUTEAU, Bertrand Mathieu & Anne Laude Presses Universitaires de France (31 janvier 2018)

Un manuel complet sur ce vaste sujet qu’est le droit de la santé dont les règles s’inscrivent entre droit public et droit privé. Droit mixte donc, ce droit emprunte aux disciplines fondamentales du droit...


Principes de la philosophie du droit

de Georg Wilhelm Friedrich Hegel Presses Universitaires de France (31 janvier 2018)

Cette édition des Principes de la philosophie du droit, fondée sur un établissement critique du texte original, est la plus complète à ce jour : elle propose, dans une traduction nouvelle, ce texte majeur...


Une justice de proximité : la Justice de paix, 1790-1958

de Jacques-Guy Petit Presses Universitaires de France (31 janvier 2018)

Une justice de proximité a existé dans chaque canton de France entre 1790 et 1958. Innovation révolutionnaire, cette juridiction originale avait pour objet de rendre, pour les litiges de la vie quotidienne,...


Information et produits de santé, quelles perspectives ?

de Didier TABUTEAU & Anne Laude Presses Universitaires de France (31 janvier 2018)

Les enjeux relatifs à l'information sur les produits de santé son depuis quelques années très importants. Cet ouvrage reprend les communications faites lors des Rencontres Droit et santé organisées dans...


La formation de la pensée juridique moderne

de Michel Villey Presses Universitaires de France (31 janvier 2018)

Comment le droit est-il conçu à l’époque moderne et selon quels critères y pense-t-on la justice ?

Quels sont les penseurs et les travaux qui ont jalonné cette discipline, de l’Antiquité jusqu’au...


Pour une théorie micropolitique du droit

de Pierre Moor Presses Universitaires de France (31 janvier 2018)

Le droit n'est pas seulement une collection de lois, c'est aussi ce qu'en "disent" les juristes lorsqu'ils font parler les textes et cette autonomie leur donne ainsi un pouvoir créateur. L'application des lois...


Philosophie du droit international

de Agnès Lejbowicz Presses Universitaires de France (31 janvier 2018)

"Bien que pur produit des Etats, le droit international opère en sens inverse de la logique étatique en tirant parti des ressources que présentent la contractualité et la mise à égalité des différents...


Le Code Noir ou le calvaire de Canaan

de Louis Sala-Molins Presses Universitaires de France (31 janvier 2018)

« Le Code Noir raconte une très longue histoire qui commence à Versailles, à la Cour du Roi Soleil, en mars 1685 et se termine à Paris en avril 1848 sous Arago, au début de l’éphémère IIe République....


Histoire du droit privé français depuis 1804

de Jean-Louis Halpérin Presses Universitaires de France (31 janvier 2018)

Pourquoi le Code civil a-t-il longtemps été considéré comme l’aboutissement d’une longue œuvre de maturation et d’unification des règles du droit privé ?

De quelle manière la progression des idées...


Juridictions nationales et crimes internationaux

de Mireille Delmas-Marty & Antonio Cassese Presses Universitaires de France (31 janvier 2018)

La communauté internationale dispose désormais de moyens renforcés pour lutter contre les risques d'impunités : la Cour pénale internationale dont les statuts ont été adoptés le 18 juillet 1998 à Rome...


Évaluer la justice

de Emmanuel Breen Presses Universitaires de France (31 janvier 2018)

Mesurer la Justice ? Question iconoclaste, la Justice est au-delà des mesures économiques puisque sa seule mesure est le juste. Mais à cette vision théorique on peut opposer deux arguments. Le premier est...


Vocabulaire juridique

de Gérard Cornu Presses Universitaires de France (10 janvier 2018)

12e édition mise à jour.

Définir, après les avoir identifiés, les termes juridiques de la langue française, tel est l’objet de ce Vocabulaire juridique. S’appuyant sur un premier travail réalisé par...


La démocratie dans l'Union européenne

de Catherine Haguenau-Moizard & Christian Mestre Bruylant (19 novembre 2017)

La démocratie fait partie intégrante des valeurs défendues par l’Union européenne. Pourtant, l’Union européenne souffrirait depuis son origine d’un « déficit démocratique » et deviendrait même...


Les droits du patient en droit de l'Union européenne

de Amanda Dubuis Bruylant (13 novembre 2017)

Le patient et ses droits sont de plus en plus fréquemment évoqués par les institutions de l’Union européenne qui sont allées jusqu’à consacrer une directive à leur application en matière de soins...


La protection des données personnelles de A à Z

de Alain Bensoussan Bruylant (12 novembre 2017)

Cet Abécédaire de la protection des données personnelles est destiné à tous ceux qui gèrent et utilisent des traitements automatisés d’informations à caractère personnel (fichiers et bases de données...


Les flux migratoires au sein de l'Union européenne

de Philippe Icard & Juliette Olivier Leprince Bruylant ( 7 novembre 2017)

Placée à l’origine dans le pilier intergouvernemental, la politique migratoire de l’Union européenne est « communautarisée » par le traité d’Amsterdam à partir de 2004. Deux programmes quinquennaux...


Het economisch recht in beweging / Le droit économique en mouvement

de Hakim Boularbah, Stan Brijs, Henri Colman & Sarah De Dijn et al. Uitgeverij Larcier (25 octobre 2017)

Dit werk bevat bijdragen van de 28e Dag van de bedrijfsjurist met als thema 'Het economisch recht in beweging'./ L'ouvrage contient les contributions à la 28ième Journée du juriste d'entreprise sous le thème...


Recueil de jurisprudence du Forum de l'assurance

de Claude Devoet (dir.), Jean-Luc Fagnart (dir.) & Steve Gilson (dir.) Anthemis (24 octobre 2017)

Responsabilités - Assurances - Accidents du travail

L’année 2014 fut à nouveau riche en jurisprudence dans le domaine du droit des assurances et de la responsabilité.

Les chroniqueurs de ce recueil ont épinglé...


Statut de la fonction publique de l'Union européenne

de Ezio Perillo, Valérie Giacobbo Peyronnel & Fabrice Picod Bruylant ( 8 octobre 2017)

Premier dans son genre, le présent ouvrage est né d’une initiative de Ezio Perillo. Soucieux de combler une lacune doctrinale et de disposer d’un instrument de travail qui soit à la fois fiable et facile...


Histoire du droit

de Jean-Marie Carbasse Presses Universitaires de France ( 4 octobre 2017)

Au commencement, le droit est dit – dicté – par les dieux, ou par Dieu. Nul ne peut s’écarter du Texte : rien ne peut le changer, toute discussion est impossible. Il n’y a pas de place pour une histoire....


Le droit du financement des aéronefs

de Gilbert Guillaume, Vincent Correia & Cyril-Igor Grigorieff Bruylant (26 septembre 2017)

Le droit du financement des aéronefs trouve sa source dans la libéralisation du transport aérien opérée depuis la fin des années 1980. Sa complexité, issue de l’intervention de nombreuses branches du...


Le droit administratif

de Dominique Pouyaud & Prosper Weil Presses Universitaires de France (20 septembre 2017)

Nous sommes aujourd’hui accoutumés à voir l’État soumis au contrôle juridictionnel, au point que nous oublions que l’existence même d’un droit administratif relève, en quelque sorte, du miracle....


Le Data Protection Officer

de Chloé Torres, Virginie Bensoussan-Brulé, Anthony Coquer & Dominique Entraygues et al. Bruylant (19 septembre 2017)

Tout savoir sur la fonction de Data Protection Officer, ou délégué à la protection des données

Le règlement européen 2016/679 du 27 avril 2016 sur la protection des données qui entrera en application...


La constitution

de Guy Carcassonne & Marc Guillaume Points ( 7 septembre 2017)

La France connaît, avec les institutions de la Ve République, une démocratie stable depuis six décennies - fait rarissime dans notre histoire. Chacun doit connaître notre Constitution, pour comprendre comment...


Droit européen des aides d'État

de Michaël Karpenschif & Marc Jaeger Bruylant ( 6 septembre 2017)

Le droit des aides d’État a longtemps été le « parent pauvre » du droit de la concurrence qui s’est surtout focalisé sur des matières connues dans les États membres : le contrôle des ententes, des...


Textes constitutionnels étrangers

de Julien Boudon & Stéphane Rials Presses Universitaires de France ( 6 septembre 2017)

Pour qui veut réfléchir sur les droits fondamentaux, le fonctionnement des régimes politiques, la sensible incidence de la crise financière sur les institutions contemporaines et les grandes questions de...


Textes constitutionnels français

de Stéphane Rials Presses Universitaires de France ( 6 septembre 2017)

Mettre à la disposition d’un large public d’étudiants ou d’amateurs les textes constitutionnels majeurs, de la déclaration de 1789 à la Constitution de 1958, tel est le propos de ce recueil parfaitement...


L'autorité de la chose jugée en droit de l'Union européenne

de Araceli Turmo & Fabrice Picod Bruylant ( 4 septembre 2017)

L’autorité de chose jugée constitue une composante essentielle de tout droit processuel. Elle a été reconnue comme un principe de droit de l’Union européenne par la Cour de justice qui l’applique...


Manuel de droit européen de l'environnement

de Patrick Thieffry Bruylant (30 août 2017)

Ce Manuel, qui propose une initiation au droit de l’environnement de l’Union européenne aux étudiants et aux techniciens de l’environnement, est adossé au Traité de droit européen de l’environnement,...


Le Brexit

de Charles Bahurel, Elsa Bernard & Marion Ho-Dac Bruylant (30 août 2017)

Moins d’un an après le referendum britannique sur le retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne, de nombreuses questions d’ordre économique, politique, juridique et social se posent quant à cet événement...


L'action humanitaire internationale entre le droit et la pratique

de Abdelwahab Biad (dir.) Anthemis (22 août 2017)

Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre l'action humanitaire internationale.

L’action humanitaire internationale qui se mobilise à propos des grandes catastrophes naturelles...


L'éthique de l'avocat

de Yves Kevers (dir.) Anthemis (22 août 2017)

Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre la question de l'éthique dans le métier d'avocat.

L’exigence d’éthique est aujourd’hui dans tous les discours. Les codes de conduite...


L'élément moral en droit

de France Lambinet (dir.) Anthemis (22 août 2017)

Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre l'élément moral en droit.

Rarement exploré par la doctrine, souvent négligé en jurisprudence, l’élément moral suscite, en droit,...


Les responsabilités en matière commerciale

de Fanny Rozenberg (dir.) Anthemis (22 août 2017)

Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre les responsabilités en matière commerciale.

Le droit commercial, historiquement conçu en marge du droit civil, connaît une forte tension...


États généraux du droit médical et du dommage corporel

de Isabelle Lutte (dir.) Anthemis (22 août 2017)

Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre le dommage corporel.

Les questions de l’évaluation et de la réparation du dommage corporel sont récurrentes dans la pratique de nombreux...


Droit patrimonial de la famille

de Jean-Louis Renchon (dir.) Anthemis (22 août 2017)

Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre le droit patrimonial de la famille.

LES ASSURANCES-VIE EN DROIT PATRIMONIAL DE LA FAMILLE

L’exposé aborde les questions pratiques que posent...


La procédure garante de la liberté de l'information

de Jacques Englebert Anthemis (22 août 2017)

Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre le droit à l'information.

Lorsqu’on examine le régime de la presse en droit belge, tel que les bases en sont fixées depuis 1831 dans...


Les troubles somatoformes

de Jacques De Mol (dir.) Anthemis (22 août 2017)

Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre les aspects médico-légaux des troubles somatoformes.

Par troubles somatoformes, on entend l’ensemble des symptômes ou plaintes de type...


Blanchiment de capitaux et professions juridiques

de Matthieu Van Molle (dir.) Anthemis (22 août 2017)

Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre la problématique du blanchiment de capitaux.

La loi leur imposant des obligations sans cesse plus importantes de collaboration à la lutte...


La France et la Cour européenne des droits de l'homme

de Christophe Pettiti (dir.) & Paul Tavernier (dir.) Anthemis (22 août 2017)

Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme.

Le Centre de recherche des droits de l’homme et du droit humanitaire (le...


Précis de droit de la circulation routière

de Bernard Dewit & Virginie Katz Anthemis (22 août 2017)

Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre le droit de la circulation routière.

Le droit de la circulation routière a connu de nombreux développements ces dernières années, tant...