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La justice belge, les bourreaux allemands et la Shoah

de Marie-Anne Weisers Editions de l'Université de Bruxelles (30 avril 2020)

En remontant le cours de l'histoire du droit international jusqu'à la Première Guerre mondiale, l'auteure examine l'évolution des décisions prises en matière de répression des crimes de guerre, d'abord...


Les officiers et la chose publique dans les territoires angevins (XIIIe-XVe siècle) : vers une culture politique ?

de Thierry Pécout Publications de l’École française de Rome (15 avril 2020)

Au sein de l’ensemble des territoires contrôlés par les dynasties angevines, nous proposons d’examiner le personnel chargé des services centraux, la chancellerie, les cours de justice, les Chambre des...


A critical introduction to international law

de Olivier Corten, François Dubuisson & Vaios Koutroulis Editions de l'Université de Bruxelles (14 avril 2020)

Is international law universal? Can it be anything else than the will of the actors who are able to impose on others their values and interests? These are some of the questions that underlie this book, which,...


Les statuts communaux vus de l’intérieur dans les sociétés méditerranéennes de l'Occident (XIIe-XVe siècle)

de Didier Lett Éditions de la Sorbonne ( 3 avril 2020)

Ce volume est le troisième d'une série d’ouvrages portant sur « Statuts, écritures et pratiques sociales dans les sociétés de la Méditerranée occidentale à la fin du Moyen Âge (xiie-xve siècle)...


Histoire constitutionnelle de la France

de Michel Verpeaux & Pierre Bodineau Que sais-je ? (11 mars 2020)

Comparée aux États-Unis, la France semble bien versatile en matière constitutionnelle. Les historiens dénombrent ainsi près de quatorze constitutions depuis 1791 et chaque nouveau scrutin est l’occasion...


Statuts communaux et circulations documentaires dans les sociétés méditerranéennes de l'occident (xiie-xve siècle)

de Didier Lett Éditions de la Sorbonne (13 février 2020)

Ce volume est le deuxième d’une série d’ouvrages portant sur « Statuts, écritures et pratiques sociales dans les sociétés de la Méditerranée occidentale à la fin du Moyen Âge (XIIe-XVe siècle)...


La ‘révolution’ numérique : quelle place encore pour le Droit ?

de Yves Poullet Académie royale de Belgique (13 février 2020)

A l'heure de l'intelligence tant ambiante qu'artificielle, le numérique et ses multiples applications modifient profondément le fonctionnement de notre société, de nos entreprises, de nos administrations....


Le juge d'instruction

de Renaud Van ruymbeke Que sais-je ? (12 février 2020)

Véritable Janus du monde judiciaire, le juge d’instruction présente un double visage. Son ambivalence puise sa source dans sa propre définition : en effet, s’il dispose de pouvoirs préjudiciables aux...


Forum 158 : Nouveaux droits sociaux et travail social

de Dominique Paturel & Anna Rurka Champ social Editions (13 janvier 2020)

Ce numéro de Forum donne à lire l’évolution des droits politiques, civils et sociaux dans le champ du travail social.

Les chiffres actuels sur l’état de la démocratie dans le monde3attestent que nous...


Vocabulaire juridique

de Gérard Cornu Presses Universitaires de France ( 8 janvier 2020)

13e édition mise à jour. Définir, après les avoir identifiés, les termes juridiques de la langue française, tel est l’objet de ce Vocabulaire juridique. S’appuyant sur un premier travail réalisé...


Deals de justice

de Antoine Garapon & Pierre Servan-Schreiber Presses Universitaires de France ( 8 janvier 2020)

Corruption, blanchiment, évasion fiscale, contournement des sanctions internationales... Les autorités de régulation américaines traquent ces pratiques chez les entreprises transnationales qui, si elles...


Le droit de l'environnement

de Jacqueline Morand-Deviller Que sais-je ? ( 4 décembre 2019)

Le droit à un environnement de qualité, que la célèbre Déclaration de Stockholm de 1972 promeut au rang de droit de l’homme, n’est reconnu officiellement que depuis une époque récente. En effet, la...


Le droit civil

de Frédéric Rouvière Que sais-je ? (20 novembre 2019)

Le droit civil est la pierre angulaire de notre système juridique, comme branche du droit mais aussi comme modèle historique, théorique et culturel. Dans cet essai, Frédéric Rouvière en examine l’ensemble...


Le Sénat

de Jean-Jacques Urvoas Que sais-je ? ( 6 novembre 2019)

Sa naissance fut hésitante. Sa composition est régulièrement critiquée. Son utilité, périodiquement contestée. Pourtant, le Sénat a su résister aux bourrasques, se trouvant un rôle singulier, d’ailleurs...


Vieillir en prison. Punition et compassion

de Caroline Touraut Champ social Editions (31 octobre 2019)

Les personnes détenues âgées de plus de 50 ans représentent 11,9% de la population carcérale au 1er janvier 2018.

Le vieillissement de la population en France s’est imposé comme un enjeu majeur des politiques...


Le racisme dans le prétoire

de Emmanuel Debono Presses Universitaires de France (25 septembre 2019)

Entre 1939 et 1972, avec une période d’abrogation sous Vichy, la France a été dotée d’une loi qui permettait de condamner l’injure et la diffamation raciales. La loi Marchandeau est connue comme la...


Textes constitutionnels français

de Stéphane Rials Que sais-je ? (18 septembre 2019)

Mettre à la disposition d’un large public d’étudiants ou d’amateurs les textes constitutionnels majeurs, de la déclaration de 1789 à la Constitution de 1958, tel est le propos de ce recueil parfaitement...


Cannabis

de Serge Brochu, Jean-Sébastien Fallu & Marilou Pelletier Les Presses de l'Université de Montréal (19 août 2019)

Cet ouvrage collectif propose un point sur l'état des connaissances actuelles au sujet du cannabis, dans le contexte de sa légalisation. Cette décision historique à l'échelle des politiques canadiennes...


Es plantar un mundo nuevo

de Jean-Marie Cauchies Académie royale de Belgique ( 5 juillet 2019)

Qu’est-ce que « la loi », qui « légifère » dans les anciens Pays-Bas ?

Les normes édictées par les princes territoriaux du Moyen Âge puis les souverains des Temps modernes répondent-elles à des...


Jeunesse irrégulière

de Dominique Messineo Presses universitaires de Rennes (11 juin 2019)

Comment à partir de l'émergence de la réforme pénitentiaire en 1830 et jusqu'au vote de la loi sur les tribunaux pour enfants et adolescents de 1912, des moyens contraignants de correction, de rééducation...


Le droit d'asile

de Catherine Teitgen-Colly Que sais-je ? (15 mai 2019)

Depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale, les Droits de l’homme ont profondément transformé le droit d’asile. Conçu jusque-là comme un droit de l’État souverain d’accorder, sur son territoire,...


Les erreurs judiciaires

de Jacques Verges Que sais-je ? (15 mai 2019)

La Justice est traditionnellement représentée sous les traits d’une femme aux yeux ceints d’un bandeau, allégorie de son impartialité. Mais au vu des nombreuses erreurs judiciaires qui jalonnent notre...


PMA et GPA

de Serge Hefez & Caroline Mécary Que sais-je ? ( 8 mai 2019)

Depuis le début des années 1970, les techniques de procréations médicalement assistées (PMA) ont donné lieu à une véritable révolution : il est aujourd’hui possible de fonder une famille sans sexualité,...


Glossaire Impertinent des Droits de l’Homme

de Plichon Robert Champ social Editions (21 mars 2019)

La Déclaration Universelle des Droits de l’Homme de 1948 vient de fêter ses soixante-dix ans. Quelle bonne idée de nous les faire découvrir sous forme de glossaire, facile à compulser, et dépourvu du...


Sortir du pot au noir

de Mireille Delmas-Marty Buchet/Chastel ( 7 mars 2019)

L’humanité serait-elle entrée dans le « pot au noir », cette zone au milieu des océans où les vents qui soufflent en sens contraires se neutralisent ou se combattent ? Dans un monde pris dans ces tourbillons,...


Les droits du consommateur

de Jean-Denis Pellier Que sais-je ? (27 février 2019)

La société de consommation est une réalité contemporaine qui façonne en grande partie notre mode de vie. Le droit est donc partie prenante des rapports qu’entretiennent professionnel et consommateur....


Le droit du travail

de Alain Supiot Que sais-je ? (27 février 2019)

Détenir les clés d’intelligibilité du droit du travail est aussi important d’un point de vue pratique, pour qui est engagé dans la vie professionnelle, que d’un point de vue théorique, pour qui veut...


Le métier d'avocat en France

de Gérald Pandelon Que sais-je ? (27 février 2019)

Quels sont les grands principes qui régissent la profession d’avocat ? Comment s’y forme-t-on ? Quels sont les droits de la défense ? Maître Gérald Pandelon décrit les us et coutumes du métier d’avocat,...


Réenchanter la Constitution

de Marc Verdussen Académie royale de Belgique (19 février 2019)

Une réappropriation de la Constitution par les citoyens s’impose aujourd’hui plus que jamais. Notre Constitution n’est plus adaptée à la société qu’elle entend piloter, tant elle est ébranlée...


Politique de la réglementation : Perspectives de l'OCDE 2018

de Collectif Oecd ( 3 décembre 2018)

Les lois et réglementations régissent la vie quotidienne des entreprises et des particuliers, et sont des outils importants de la politique de la réglementation. « Légiférer » n’a jamais été une tâche...


La Cour pénale internationale

de Raphaëlle Nollez-Goldbach Que sais-je ? (10 octobre 2018)

La justice pénale internationale occupe une place centrale dans les relations internationales. La création récente de la Cour pénale internationale (CPI) et son entrée en fonction en 2002 ont marqué une...


Gestion de patrimoine : comment se protéger au sein du couple ?

de Jérôme Leprovaux Éditions Ems ( 4 octobre 2018)

Protéger le survivant du couple au moment du décès est une préoccupation majeure. Les situations sont diverses et les outils de protection sont nombreux. Il faut prendre en compte les aspects civils et fiscaux...


Féministe, la CGT ?

de Rachel Silvera, Maryse Dumas & Sophie Binet Éditions de l'Atelier (25 septembre 2019)

Mais qu’est-ce qu’elles veulent encore ? Un salaire égal pour un travail de valeur égale ? Oui ! Mais aussi la fin des violences et de toutes les discriminations. Rien de moins ! Le mouvement pour l’émancipation...


Le laboratoire belge du droit international

de Vincent Genin Académie royale de Belgique (26 septembre 2018)

L’histoire des juristes belges de droit international n’a jusqu’ici été l’objet d’aucune étude synthétique et l’intégration de l’histoire du droit international à la réflexion en sciences...


Les drogues

de Line Beauchesne Bayard Canada (12 septembre 2018)

Un panorama complet doublé d’une réflexion audacieuse À l’heure où le Canada emprunte la voie de la légalisation du cannabis, dérogeant ainsi aux conventions internationales sur les drogues, la situation...


Le droit comparé

de Stefan Goltzberg Que sais-je ? (12 septembre 2018)

Les différentes cultures juridiques, d’aujourd’hui ou d’hier, ne se distinguent pas seulement entre elles sur le plan du droit positif : les droits diffèrent dans leurs principes, leurs formulations,...


Les droits de l'enfant

de Dekeuwer-Défossez Françoise Que sais-je ? ( 5 septembre 2018)

Du « droit applicable à l’enfant », vision traditionnelle mais qui demeure ambiguë, on est passé, notamment depuis la Convention de l’ONU de 1989, aux « droits de l’enfant ». Cette mutation récente...


Les droits des malades

de Didier TABUTEAU & Anne Laude Que sais-je ? ( 5 septembre 2018)

Droits des malades, des patients, des personnes, des usagers du système de santé, des assurés sociaux... Ces expressions multiples sont le signe que le droit et la science politique ont longtemps eu du mal...


Déraison des raisons

de Sabine Prokhoris Presses Universitaires de France (29 août 2018)

Dessins de Florence Cestac.

Dans un contexte de mutations des formes d’alliance et de parenté – mariage pour tous d’une part, développement des techniques d’assistance à la procréation d’autre part...


Condamner à mort au Moyen Âge

de Claude Gauvard Presses Universitaires de France (29 août 2018)

« Digne de mourir, comme inutile au monde » : c’est en ces termes que les archives ont conservé la trace de la condamnation à mort d’un valet déclaré coupable de vol, à Paris, en 1391. Est-ce là...


La fonctionnaire et le hijab

de Bertrand Lavoie Presses de l'Université de Montréal (20 août 2018)

Depuis plusieurs années, le port de signes religieux au sein des institutions publiques est un enjeu social important dans la société québécoise. Au milieu des années 2000, lors des travaux de la commission...


30 questions sur le syndicalisme et la CFDT

de Cfdt Éditions de l'Atelier ( 8 août 2019)

Le monde syndical est un territoire trop souvent inconnu pour les travailleurs qui ne savent pas vers qui se tourner pour poser leurs questions ou s’informer. Et pourtant, les syndicats sont des acteurs incontournables...


Le droit maritime dans la zone CEMAC

de Eric Dibas-Franck Editions L'Harmattan (16 juillet 2018)

Volontairement limité au Droit maritime dans la communauté économique et monétaire de l'Afrique centrale (CEMAC), cet ouvrage a pour ambition de faire le point sur la construction du droit maritime dans...


L'aménagement conventionnel de la société commerciale en droit français et en droit OHADA

de Wendkouni Judicaël Djiguemdé Editions L'Harmattan (13 juillet 2018)

Toute législation en matière économique se doit d'être souple et adaptée à l'évolution du monde des affaires. Le droit des sociétés OHADA n'échappe pas à ce principe.Cette étude participe de l'élaboration...


La cour constitutionnelle et le peuple au Bénin

de Oladé Okunlola Moïse Laleye Editions L'Harmattan (11 juillet 2018)

L'institution d'un nouveau juge constitutionnel après la longue nuit du régime révolutionnaire totalitaire au Bénin de 1972 à 1989 s'illustre comme l'achèvement de la lutte du peuple pour la démocratie,...


Le sac du Salon d'été

de Jean Robert Bouyeure Editions L'Harmattan ( 9 juillet 2018)

Le Salon d'été conçu par Jean Dubuffet devait être une sculpture monumentale qui serait édifiée, aux frais de la Régie Renault, à Boulogne-Billancourt. En 1975, cependant, et alors que la moitié de...


Les moyens d'ordre public devant la Cour de justice de l'Union européenne

de Freya Clausen Bruylant ( 8 juillet 2018)

Inspiré des notions analogues connues des contentieux internes, le moyen d’ordre public fut consacré, dans le contentieux de l’Union européenne, dès 1954 par la Cour de justice de la CECA. Dans une jurisprudence...


Les dimensions de la reconnaissance mutuelle en droit de l'Union européenne

de Maria Fartunova-Michel & Claire Marzo Bruylant ( 3 juillet 2018)

La reconnaissance mutuelle en droit de l’Union européenne apparaît souvent comme une donnée acquise. Introduite par le truchement de la libre circulation des marchandises, elle a été par la suite mobilisée...


Traité d'études parlementaires

de Olivier Rozenberg & Eric Thiers Bruylant ( 3 juillet 2018)

Instances de législation, forums publics, lieux de jeux de pouvoir, réunions d’élites politiques… Les parlements apparaissent différemment selon la perspective de l’analyste. Définir ce dont le Parlement...


La médiation pour tous dans l'espace OHADA et en Afrique de l'Ouest

de Béatrice Blohorn-Brenneur Editions L'Harmattan ( 2 juillet 2018)

Cet ouvrage met à la portée de tous les règles et techniques utilisées en médiation. Conçu comme un manuel d'autoformation, illustré de nombreux exemples et cas réels, il précise le cadre juridique...