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Les réformes territoriales

de Jean-Félix de Bujadoux Que sais-je ? ( 3 juin 2020)

Près de soixante ans après le découpage du territoire métropolitain en vingt-deux régions, la réforme territoriale conduite en 2014 a modifié en profondeur la carte des régions françaises. Si, déjà...


Les officiers et la chose publique dans les territoires angevins (XIIIe-XVe siècle) : vers une culture politique ?

de Thierry Pécout Publications de l’École française de Rome (15 avril 2020)

Au sein de l’ensemble des territoires contrôlés par les dynasties angevines, nous proposons d’examiner le personnel chargé des services centraux, la chancellerie, les cours de justice, les Chambre des...


Les statuts communaux vus de l’intérieur dans les sociétés méditerranéennes de l'Occident (XIIe-XVe siècle)

de Didier Lett Éditions de la Sorbonne ( 3 avril 2020)

Ce volume est le troisième d'une série d’ouvrages portant sur « Statuts, écritures et pratiques sociales dans les sociétés de la Méditerranée occidentale à la fin du Moyen Âge (xiie-xve siècle)...


Des chartes aux constitutions

de François Foronda & Jean-Philippe Genet Éditions de la Sorbonne ( 3 avril 2020)

Par constitution, il est convenu d’entendre un texte établissant la forme organique de l’État, et de tels textes n’existent pas avant le xviiie siècle. Peut-on alors parler de « constitutions » pour...


Histoire constitutionnelle de la France

de Michel Verpeaux & Pierre Bodineau Que sais-je ? (11 mars 2020)

Comparée aux États-Unis, la France semble bien versatile en matière constitutionnelle. Les historiens dénombrent ainsi près de quatorze constitutions depuis 1791 et chaque nouveau scrutin est l’occasion...


Statuts communaux et circulations documentaires dans les sociétés méditerranéennes de l'occident (xiie-xve siècle)

de Didier Lett Éditions de la Sorbonne (13 février 2020)

Ce volume est le deuxième d’une série d’ouvrages portant sur « Statuts, écritures et pratiques sociales dans les sociétés de la Méditerranée occidentale à la fin du Moyen Âge (XIIe-XVe siècle)...


La ‘révolution’ numérique : quelle place encore pour le Droit ?

de Yves Poullet Académie royale de Belgique (13 février 2020)

A l'heure de l'intelligence tant ambiante qu'artificielle, le numérique et ses multiples applications modifient profondément le fonctionnement de notre société, de nos entreprises, de nos administrations....


Le juge d'instruction

de Renaud Van ruymbeke Que sais-je ? (12 février 2020)

Véritable Janus du monde judiciaire, le juge d’instruction présente un double visage. Son ambivalence puise sa source dans sa propre définition : en effet, s’il dispose de pouvoirs préjudiciables aux...


Sur l'admission des femmes au droit de cité

de Nicolas de Condorcet Les explocrapatouilleurs (22 janvier 2020)

Au XVIIIe siècle, les femmes sont naturellement confinées à jouer leurs rôles de mère et d’épouse et les hommes ont seuls accès aux sphères d’action et de pouvoir. Condorcet publie alors ce texte...


Forum 158 : Nouveaux droits sociaux et travail social

de Dominique Paturel & Anna Rurka Champ social Editions (13 janvier 2020)

Ce numéro de Forum donne à lire l’évolution des droits politiques, civils et sociaux dans le champ du travail social.

Les chiffres actuels sur l’état de la démocratie dans le monde3attestent que nous...


Vocabulaire juridique

de Gérard Cornu Presses Universitaires de France ( 8 janvier 2020)

13e édition mise à jour. Définir, après les avoir identifiés, les termes juridiques de la langue française, tel est l’objet de ce Vocabulaire juridique. S’appuyant sur un premier travail réalisé...


Deals de justice

de Antoine Garapon & Pierre Servan-Schreiber Presses Universitaires de France ( 8 janvier 2020)

Corruption, blanchiment, évasion fiscale, contournement des sanctions internationales... Les autorités de régulation américaines traquent ces pratiques chez les entreprises transnationales qui, si elles...