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La justice belge, les bourreaux allemands et la Shoah

de Marie-Anne Weisers Editions de l'Université de Bruxelles (30 avril 2020)

En remontant le cours de l'histoire du droit international jusqu'à la Première Guerre mondiale, l'auteure examine l'évolution des décisions prises en matière de répression des crimes de guerre, d'abord...


A critical introduction to international law

de Olivier Corten, François Dubuisson & Vaios Koutroulis Editions de l'Université de Bruxelles (14 avril 2020)

Is international law universal? Can it be anything else than the will of the actors who are able to impose on others their values and interests? These are some of the questions that underlie this book, which,...


Cannabis

de Serge Brochu, Jean-Sébastien Fallu & Marilou Pelletier Les Presses de l'Université de Montréal (19 août 2019)

Cet ouvrage collectif propose un point sur l'état des connaissances actuelles au sujet du cannabis, dans le contexte de sa légalisation. Cette décision historique à l'échelle des politiques canadiennes...


Les drogues

de Line Beauchesne Bayard Canada (12 septembre 2018)

Un panorama complet doublé d’une réflexion audacieuse À l’heure où le Canada emprunte la voie de la légalisation du cannabis, dérogeant ainsi aux conventions internationales sur les drogues, la situation...


La fonctionnaire et le hijab

de Bertrand Lavoie Presses de l'Université de Montréal (20 août 2018)

Depuis plusieurs années, le port de signes religieux au sein des institutions publiques est un enjeu social important dans la société québécoise. Au milieu des années 2000, lors des travaux de la commission...


Le droit maritime dans la zone CEMAC

de Eric Dibas-Franck Editions L'Harmattan (16 juillet 2018)

Volontairement limité au Droit maritime dans la communauté économique et monétaire de l'Afrique centrale (CEMAC), cet ouvrage a pour ambition de faire le point sur la construction du droit maritime dans...


L'aménagement conventionnel de la société commerciale en droit français et en droit OHADA

de Wendkouni Judicaël Djiguemdé Editions L'Harmattan (13 juillet 2018)

Toute législation en matière économique se doit d'être souple et adaptée à l'évolution du monde des affaires. Le droit des sociétés OHADA n'échappe pas à ce principe.Cette étude participe de l'élaboration...


La cour constitutionnelle et le peuple au Bénin

de Oladé Okunlola Moïse Laleye Editions L'Harmattan (11 juillet 2018)

L'institution d'un nouveau juge constitutionnel après la longue nuit du régime révolutionnaire totalitaire au Bénin de 1972 à 1989 s'illustre comme l'achèvement de la lutte du peuple pour la démocratie,...


Le sac du Salon d'été

de Jean Robert Bouyeure Editions L'Harmattan ( 9 juillet 2018)

Le Salon d'été conçu par Jean Dubuffet devait être une sculpture monumentale qui serait édifiée, aux frais de la Régie Renault, à Boulogne-Billancourt. En 1975, cependant, et alors que la moitié de...


Les moyens d'ordre public devant la Cour de justice de l'Union européenne

de Freya Clausen Bruylant ( 8 juillet 2018)

Inspiré des notions analogues connues des contentieux internes, le moyen d’ordre public fut consacré, dans le contentieux de l’Union européenne, dès 1954 par la Cour de justice de la CECA. Dans une jurisprudence...


Les dimensions de la reconnaissance mutuelle en droit de l'Union européenne

de Maria Fartunova-Michel & Claire Marzo Bruylant ( 3 juillet 2018)

La reconnaissance mutuelle en droit de l’Union européenne apparaît souvent comme une donnée acquise. Introduite par le truchement de la libre circulation des marchandises, elle a été par la suite mobilisée...


Traité d'études parlementaires

de Olivier Rozenberg & Eric Thiers Bruylant ( 3 juillet 2018)

Instances de législation, forums publics, lieux de jeux de pouvoir, réunions d’élites politiques… Les parlements apparaissent différemment selon la perspective de l’analyste. Définir ce dont le Parlement...


La médiation pour tous dans l'espace OHADA et en Afrique de l'Ouest

de Béatrice Blohorn-Brenneur Editions L'Harmattan ( 2 juillet 2018)

Cet ouvrage met à la portée de tous les règles et techniques utilisées en médiation. Conçu comme un manuel d'autoformation, illustré de nombreux exemples et cas réels, il précise le cadre juridique...


Règlement européen sur la protection des données

de Alain Bensoussan, Isabelle Falque-Pierrotin, Céline Avignon & Virginie Bensoussan-Brulé et al. Bruylant (13 juin 2018)

Le Règlement européen sur la protection des données, adopté le 27 avril 2016 et qui sera directement applicable dans l’ensemble des États membres de l’Union européenne le 25 mai 2018, va profondément...


Le Data Protection Officer

de Chloé Torres, Aurélie Banck, Virginie Bensoussan-Brulé & Nadine Chaussier et al. Bruylant (11 juin 2018)

Le règlement européen 2016/679 du 27 avril 2016 sur la protection des données (RGPD - GDPR) qui entrera en application le 25 mai 2018, introduit l'obligation dans certains cas de désigner un « Data Protection...


Le Data Protection Officer

de Chloé Torres, Aurélie Banck, Virginie Bensoussan-Brulé & Nadine Chaussier et al. Bruylant (10 juin 2018)

Le règlement européen 2016/679 du 27 avril 2016 sur la protection des données (RGPD - GDPR) qui entrera en application le 25 mai 2018, introduit l'obligation dans certains cas de désigner un « Data Protection...


Régulation bancaire et financière européenne et internationale

de Thierry Bonneau Bruylant (14 mai 2018)

La question de la régulation bancaire et financière n'est pas récente. Elle a toutefois pris une ampleur nouvelle depuis la crise de septembre-octobre 2008, suivie peu de temps après par l'affaire Madoff...


Régulation bancaire et financière européenne et internationale

de Thierry Bonneau Bruylant (13 mai 2018)

La question de la régulation bancaire et financière n'est pas récente. Elle a toutefois pris une ampleur nouvelle depuis la crise de septembre-octobre 2008, suivie peu de temps après par l'affaire Madoff...


Les relations entre l'Union européenne et l'ONU dans le domaine de la gestion des crises

de Anne Hamonic & Catherine Flaesch-Mougin Bruylant ( 6 mai 2018)

À l’heure où les sources et les zones d’instabilité et de conflit se multiplient à travers le monde, l’ambition pour l’Union européenne d’affirmer son identité sur la scène internationale revêt...


Sécurité maritime et intégration européenne

de Peter Langlais, Fabrice Picod & Henrik Ringbom Bruylant ( 1 mai 2018)

Héritière des mouvements de territorialisation et de régionalisation de la gouvernance des espaces et des activités maritimes, l’Union européenne s’est érigée, malgré le silence des traités constitutionnels,...


Théorie et pratique de l’expertise civile et pénale

de Georges de Leval Anthemis ( 1 mai 2018)

La procédure civile et pénale de l'expertise.

Alliant la théorie à la pratique, cet ouvrage est entièrement consacré à l’expertise judiciaire, civile et pénale. Dans un premier temps, les auteurs présentent...


Précis de droit de la circulation routière

de Bernard Dewit, Virginie Katz & Catherine Van Gheluwe Anthemis ( 1 mai 2018)

Evolutions du droit de la circulation et du roulage.

Le droit de la circulation et du roulage est sans cesse en mouvement, compte tenu notamment de la volonté déclarée du législateur de sanctionner de plus...


Les sûretés réelles mobilières

de Isabelle Durant Anthemis ( 1 mai 2018)

La modification du Code Civil concernant les sûretés réelles mobilières.

La loi du 11 juillet 2013 modifiant le Code civil en ce qui concerne les sûretés réelles mobilières, dont l’entrée en vigueur,...


Modes alternatifs de règlement des conflits

de Olivier Caprasse Anthemis ( 1 mai 2018)

Réflexion sur la recherche de la voie procédurale la plus appropriée.

Plus que jamais, la recherche de la voie procédurale la plus appropriée est au cœur des préoccupations des justiciables, de leurs conseils,...


Actualités en droit de la jeunesse

de Thierry Moreau Anthemis ( 1 mai 2018)

Modifications législatives en matière d'aide et protection de la jeunesse.

La matière de l’aide et de la protection de la jeunesse est en pleine ébullition. Suite à la sixième réforme de l’État, elle...


L'effectivité du droit de l'Union européenne

de Aude Bouveresse & Dominique Ritleng Bruylant (22 avril 2018)

La référence à«l’effectivité » sature l’ensemble du discours juridique et politique sur l’intégration européenne. L’Union européenne se réclame de son effectivité, fondant une grande partie...


Les organismes européens de coopération territoriale

de Géraldine Bachoué Pedrouzo & Romélien Colavitti Bruylant (17 avril 2018)

L’émergence des organismes européens de coopération territoriale constitue l’aspect le plus récent de l’institutionnalisation des rapports de droit entre collectivités territoriales ou autorités...


Grève et paix

de Martin Robert & Martin Petitclerc Lux Éditeur (12 avril 2018)

Les lois d'exception, ou lois « spéciales », ont été au coeur de l'histoire politique québécoise des cinquante dernières années. Depuis le milieu des années 1960, entre luttes sociales et crises...


Déclaration universelle des droits de l'humanité

de Fabrice Picod, Christian Huglo & Corinne Lepage Bruylant (20 mars 2018)

La Déclaration universelle des droits de l’humanité repose sur l’énoncé de quatre grands principes :

• responsabilité, équité et solidarité ;

• dignité ;

• continuité de l’existence de l’humanité...


Diversité et lutte contre les discriminations au travail

de Milena Doytcheva Editions L'Harmattan ( 2 mars 2018)

Ce nouveau numéro des Cahiers de la LCD propose de revenir sur les évolutions survenues en deux décennies dans les politiques publiques françaises d'intégration à lutte contre les discriminations, plus...


Le président de la République

de Marc Frangi Editions L'Harmattan (27 février 2018)

Le président de la République est « la clef de voûte des institutions ». A l'origine arbitre du jeu institutionnel quotidien et garant de la continuité de l'État en cas de péril grave, on constate aujourd'hui...


Le régime juridique des relations gazières

de Aleksandr Volkov Editions L'Harmattan (26 février 2018)

L'analyse du droit applicable aux relations sur l'approvisionnement du gaz russe a démontré l'impuissance du droit international de l'énergie. La solution pourrait être la fourniture de garanties favorisant...


Précis de la méthodologie en droits de l'homme et droit international humanitaire

de Dieudonné Kalindye Byanjira & Jacques Kambale Bira'mbovote Editions L'Harmattan (26 février 2018)

Ce précis assemble et choisit les instruments nécessaires, tant méthodologiques qu'épistémologiques, susceptibles d'accompagner à bon port ceux qui s'engagent dans cette discipline qu'est la science des...


Les aides d'État de nature fiscale en droit de l'Union européenne

de Ioanna Papadamaki Bruylant (25 février 2018)

L’étude repose sur l’hypothèse que les aides d’État de nature fiscale sont autonomes, se singularisant par rapport aux autres règles du droit fiscal de l’Union. Cela est essentiellement dû au fait...


Les droits de l'homme dans le Mercosur

de Tenile Mascolo Gil Editions L'Harmattan (20 février 2018)

Le Mercosur est une organisation d'intégration économique régionale regroupant l'Argentine, le Brésil, le Paraguay, l'Uruguay et le Venezuela. Ayant un but économique à l'origine, son traité constitutif...


Annales du droit luxembourgeois – Volume 26 – 2016

de Alex Engel, Franz Fayot, Steve Jacoby & Dean Spielmann et al. Bruylant (19 février 2018)

Les Annales du droit luxembourgeois publient des contributions des plus éminents juristes luxembourgeois dans toutes les branches du droit, outils indispensables pour tout praticien du droit luxembourgeois,...


Le Maroc et les traités internationaux

de Hassan Ouazzani Chahdi Editions L'Harmattan (15 février 2018)

Les traités internationaux constituent de nos jours un moyen indéniable d'amélioration du développement de la coopération internationale, tant sur le plan bilatéral que multilatéral. La pratique marocaine...


Droit, bonne gouvernance et développement durable

de Yves-Junior Manzanza Lumingu & Justin Monsenepwo Mwakwaye Editions L'Harmattan (13 février 2018)

L'oeuvre scientifique du professeur Jean-Michel Kumbu Ki Ngimbi couvre un large spectre de domaines juridiques, allant du droit des affaires au droit constitutionnel, en passant par le droit du travail, le droit...


Le système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre

de Cédric Cheneviere & Paul Nihoul Bruylant (13 février 2018)

Depuis plus de dix ans, le système d’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre (SEQE) constitue le principal outil de l’Union européenne et de ses États membres pour lutter contre les...


Le conflit d'intérêts du banquier

de Soror Bahbouhi Editions L'Harmattan (12 février 2018)

Cet ouvrage dresse une revue critique des règles, aussi nombreuses que disparates, qui régissent de manière accidentelle ou accessoire le conflit d'intérêts du banquier, puis, dans une approche plus prospective,...


Le nouveau droit européen des faillites internationales

de Andra Cotiga-Raccah & Laura Sautonie-Laguionie Bruylant (16 janvier 2018)

Le présent livre est issu d’un colloque international organisé à la faculté de droit de l’Université catholique de Lille (UCL). L’ouvrage propose une analyse du règlement européen « Insolvabilité...


Le statut d'État membre de l'Union européenne

de Laurence Potvin-Solis Bruylant (15 janvier 2018)

Cet ouvrage rassemble les actes actualisés des Quatorzièmes Journées Jean Monnet sur « Le statut d’État membre de l’Union européenne », un sujet qui vient à point nommé en cette année anniversaire...


Droit de la famille

de Jean Hauser, Sandrine Sana-Chaillé de Néré, Marie Cresp & Marion Ho-Dac Bruylant (15 janvier 2018)

Il s'agit du tout pemier Casebook transversal du droit de la famille portant à la fois sur les rapports juridiques internes et internationaux (droit international privé), ainsi que sur les principales sources...


Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne

de Fabrice Picod, Sébastien Van Drooghenbroeck & Cécilia Rizcallah Bruylant (20 décembre 2017)

Le 1er décembre 2009, entrait en vigueur le traité de Lisbonne. Par ce biais, la Charte des droits fondamentaux acquérait la valeur contraignante pleine et entière dont elle s'était vu initialement privée...


Confidentialité et prévention de la criminalité financière

de Guillaume Bègue & Alain Couret Bruylant (18 décembre 2017)

Rédigé à l’attention des praticiens du secteur bancaire et financier, cet ouvrage identifie et traite les questions issues du choc entre les composantes du principe de confidentialité -secret professionnel,...


Droit européen de la protection sociale

de Ismaël Omarjee Bruylant ( 3 décembre 2017)

L’action de l’Union européenne dans le domaine de la protection sociale est souvent réduite à la coordination des régimes nationaux de sécurité sociale. Tout en examinant en détail ce système de...


Le droit animal

de Cathy Morales Frénoy Editions L'Harmattan ( 1 décembre 2017)

Plus qu'un droit protecteur, le droit animal réglemente les différentes utilisations de l'animal par l'Homme. Il est un corpus juridique transversal, issu du droit international, européen et national, qui...


Études européennes

de Olivier Costa & Frédéric Mérand Bruylant (26 novembre 2017)

Ce deuxième tome des Traités de science politique brosse un portrait complet des études européennes telles qu’elles se sont développées depuis le début du 21e siècle. Rédigés par les meilleurs spécialistes...


La démocratie dans l'Union européenne

de Catherine Haguenau-Moizard & Christian Mestre Bruylant (19 novembre 2017)

La démocratie fait partie intégrante des valeurs défendues par l’Union européenne. Pourtant, l’Union européenne souffrirait depuis son origine d’un « déficit démocratique » et deviendrait même...


Lutter efficacement contre la fraude

de Catherine Véret Jost & Nicolas Dufour Editions L'Harmattan (15 novembre 2017)

Lutter efficacement contre la fraude pour recycler 50 à 100 milliards d'euros par an dans la croissance économique en France, voici l'enjeu de cet ouvrage qui explicite les leviers d'actions pour y parvenir,...