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L'aquarium municipal

de Bernard Sévigny Éditions Marcel Broquet (16 septembre 2019)

Après avoir été maire de la Ville de Sherbrooke pendant huit ans et président de l'Union des municipalités du Québec pendant 18 mois, Bernard Sévigny a saisi sa plume pour nous faire vivre « pourquoi...


L'aquarium municipal

de Bernard Sévigny Éditions Marcel Broquet (16 septembre 2019)

Après avoir été maire de la Ville de Sherbrooke pendant huit ans et président de l'Union des municipalités du Québec pendant 18 mois, Bernard Sévigny a saisi sa plume pour nous faire vivre « pourquoi...


Président et régime présidentialiste en Amérique latine

de Arnaud Martin Editions L'Harmattan (26 septembre 2018)

Souvent défini en des termes péjoratifs et réducteurs qui occultent la diversité de la pratique, le régime présidentialiste, modèle institutionnel dominant en Amérique latine, est parvenu à concilier...


Le code pénal ivoirien

de Eloi K. Yao Editions L'Harmattan (14 septembre 2018)

Le Code pénal ivoirien a de nombreuses affinités avec le Code pénal français de 1810, son ancêtre. Le besoin d'adapter le droit pénal d'inspiration coloniale aux réalités locales n'a jamais cessé d'habiter...


La fonctionnaire et le hijab

de Bertrand Lavoie Presses de l'Université de Montréal (20 août 2018)

Depuis plusieurs années, le port de signes religieux au sein des institutions publiques est un enjeu social important dans la société québécoise. Au milieu des années 2000, lors des travaux de la commission...


African Journal of Law and Politics

de The university of Bamenda Editions L'Harmattan (27 juillet 2018)

Au sommaire de cet ouvrage : Breach of medical confidence/ Ensuring the Right to Peace under international Law / Dismissals in the Cameroon Labour Code/ The Contract of Sale of goods according to different African...


La cour constitutionnelle et le peuple au Bénin

de Oladé Okunlola Moïse Laleye Editions L'Harmattan (11 juillet 2018)

L'institution d'un nouveau juge constitutionnel après la longue nuit du régime révolutionnaire totalitaire au Bénin de 1972 à 1989 s'illustre comme l'achèvement de la lutte du peuple pour la démocratie,...


Le sac du Salon d'été

de Jean Robert Bouyeure Editions L'Harmattan ( 9 juillet 2018)

Le Salon d'été conçu par Jean Dubuffet devait être une sculpture monumentale qui serait édifiée, aux frais de la Régie Renault, à Boulogne-Billancourt. En 1975, cependant, et alors que la moitié de...


La médiation pour tous dans l'espace OHADA et en Afrique de l'Ouest

de Béatrice Blohorn-Brenneur Editions L'Harmattan ( 2 juillet 2018)

Cet ouvrage met à la portée de tous les règles et techniques utilisées en médiation. Conçu comme un manuel d'autoformation, illustré de nombreux exemples et cas réels, il précise le cadre juridique...


Constitutions et documents financiers Vol 1 Espace UMOA/UEMOA

de Nicaise Médé Editions L'Harmattan ( 7 juin 2018)

Les 8 pays de l'UEMOA fondent leur politique d'intégration régionale sur l'intégration par les politiques économiques, budgétaires et les domaines connexes d'une part, l'intégration par les règles, notamment...


Constitutions et documents financiers Vol 2 Espace UMOA/UEMOA

de Nicaise Médé Editions L'Harmattan ( 7 juin 2018)

Les 8 pays de l'UEMOA fondent leur politique d'intégration régionale sur l'intégration par les politiques économiques, budgétaires et les domaines connexes d'une part, l'intégration par les règles, notamment...


L'impartialité du ministère public

de Paul Goasdoue Editions L'Harmattan (27 avril 2018)

Selon l'art. 31 du Code de procédure pénale, « le ministère public exerce l'action publique dans le respect du principe d'impartialité auquel il est tenu ». Mais cet ajout du législateur par la loi du...


Essai sur l'influence du pédophile à l'égard du silence des tiers

de Mael Germain Editions L'Harmattan (27 février 2018)

Dans la plupart des affaires de pédophilie connues, les faits ne sont révélés que bien des années plus tard par la victime. Ce silence, la victime l'a souvent en commun avec un tiers. Nombreux sont ceux...


Le régime juridique des relations gazières

de Aleksandr Volkov Editions L'Harmattan (26 février 2018)

L'analyse du droit applicable aux relations sur l'approvisionnement du gaz russe a démontré l'impuissance du droit international de l'énergie. La solution pourrait être la fourniture de garanties favorisant...


Accepter ou rejeter la CPI

de Séverin Bernard Ngueko Editions L'Harmattan (20 février 2018)

La justice pénale internationale exercée par la CPI ne cesse de défrayer la chronique et de diviser l'opinion en Afrique. Seul le continent africain alimente la CPI en affaires, tandis que les crimes commis...


Droit, bonne gouvernance et développement durable

de Yves-Junior Manzanza Lumingu & Justin Monsenepwo Mwakwaye Editions L'Harmattan (13 février 2018)

L'oeuvre scientifique du professeur Jean-Michel Kumbu Ki Ngimbi couvre un large spectre de domaines juridiques, allant du droit des affaires au droit constitutionnel, en passant par le droit du travail, le droit...


Le conflit d'intérêts du banquier

de Soror Bahbouhi Editions L'Harmattan (12 février 2018)

Cet ouvrage dresse une revue critique des règles, aussi nombreuses que disparates, qui régissent de manière accidentelle ou accessoire le conflit d'intérêts du banquier, puis, dans une approche plus prospective,...


La justice, ses métiers, ses procédures 2ème édition

de Sylvain Sorel Kuate Tameghe Editions L'Harmattan (12 février 2018)

Cet ouvrage aborde les juridictions camerounaises et les juridictions supranationales, tableau complété par les juridictions non étatiques. Il s'intéresse ensuite aux métiers de la justice (magistrats,...


Des droits pour la nature ?

de Tristan Lefort-Martine Editions L'Harmattan ( 2 février 2018)

L'idée de « droits de la nature » n'est plus seulement une hypothèse curieuse de philosophe ni un élément rhétorique en défense de la « Terre-Mère », elle a donné lieu à une institution juridique...


Le hasard et la nécessité en droit constitutionnel

de Patrick Wafeu Toko Editions L'Harmattan ( 1 février 2018)

Avant d'être une technique au service du gouvernement des hommes et des choses, le droit constitutionnel est d'abord une science sociale. Plus qu'une simple controverse philosophique autour du hasard et de...


Aspects du droit de la famille et du droit de l'environnement dans l'agriculture

de Roland Norer Editions L'Harmattan ( 1 février 2018)

Cet ouvrage trilingue (français, anglais et allemand) résulte du 27e Congrès de droit rural européen dont voici les thématiques principales : le statut juridique des conjoints et de leurs enfants dans l'entreprise...


Le concept d'arbitrage

de Camille Leroy & Loïc Yboud Editions L'Harmattan (15 janvier 2018)

Le présent ouvrage vise à développer une analytique du concept d'arbitrage à partir de sa mise en oeuvre dans le domaine sportif. Le respect de la règle tout comme sa transgression permettent de cerner...


Averroès

de André Poupart Editions L'Harmattan ( 1 janvier 2018)

Pourquoi Averroès ? Pourquoi Averroès juriste ? Parce que dans le cadre du débat avec ceux qui soutiennent le caractère indubitable du texte sacré, Averroès affirme la primauté de la raison. Il a ainsi...


Aspects transfrontaliers de la contrefaçon

de Sébastien Evrard, Jean-Luc Piotraut & Patrick Tafforeau Editions L'Harmattan ( 1 janvier 2018)

Obéissant à un principe de territorialité, les droits de propriété intellectuelle sont mis à mal par la mondialisation. Aussi le présent ouvrage se penche-t-il sur les aspects transfrontaliers de la contrefaçon,...


La constitution congolaise du 25 octobre 2015

de Lovane Lhakhy-Tsamby Editions L'Harmattan ( 1 janvier 2018)

La constitution est la loi suprême d'un État. Lorsqu'elle n'est ni lue, ni comprise, chaque citoyen peut y aller de son interprétation. C'est pourquoi cet ouvrage, à caractère pédagogique, vise à éluder...


Droit social sénégalais

de Alassane Kanté Editions L'Harmattan ( 1 janvier 2018)

Au-delà des concepts de base revisités par l'auteur, ce livre prend en compte exclusivement un appareil doctrinal et jurisprudentiel sénégalais (voire africain) pour mieux faire ressortir l'originalité...


Les autoroutes de la mer

de Alvine Bélise Happi Editions L'Harmattan ( 1 janvier 2018)

Encourager l'intermodalité, promouvoir les modes alternatifs à la route et rééquilibrer les différents modes de transport constituent l'une des principales priorités de l'Europe. Les autoroutes de la mer,...


La recherche de l'équilibre contractuel dans le cautionnement

de Guy Dibangue Editions L'Harmattan ( 1 décembre 2017)

Le cautionnement est actuellement la sûreté qu'exigent de préférence les banques des emprunteurs. Si le législateur français semble surprotéger la caution par rapport au créancier, c'est l'inverse qui...


Qu'est-ce que le droit ?

de Boris Barraud Editions L'Harmattan ( 1 décembre 2017)

La définition du droit ici est d'abord lexicographique et scientifique. La théorie syncrétique réunit toutes les définitions du droit en vigueur, loin d'être concurrentes elles s'associent. Ne s'opposant...


Mélanges en l'honneur de Babacar Kanté

de Alioune Sall & Ismaïla Madior Fall Editions L'Harmattan (15 novembre 2017)

Ces Mélanges en l'honneur du doyen Babacar Kanté constituent une pérégrination sur les sentiers du droit public et de la science politique, sans oublier son rôle pour la préparation au concours d'agrégation...


L'enfant en prison

de Catherine Ménabé & Mathieu Martinelle Editions L'Harmattan ( 1 novembre 2017)

Depuis 1946, les femmes détenues ont la possibilité de garder à leurs côtés, en prison, leur enfant jusqu'à ses 18 mois, voire 2 ans. Si la situation est peu étudiée, et souvent méconnue, elle mérite...


Les clés des enjeux financiers du divorce

de Patrice Rond Editions L'Harmattan ( 1 novembre 2017)

L'amour s'est consumé, l'argent part en fumée ! A une époque où toujours plus de couples se séparent, la finance du divorce inquiète. Comprendre ses arcanes financières, c'est pouvoir anticiper en cas...


Les trente ans de la loi Littoral

de Jean-Luc Pissaloux & Anne Rainaud Editions L'Harmattan ( 1 novembre 2017)

La loi Littoral a maintenant plus de trente ans. Loi d'avant-garde, elle vise à concilier la protection du littoral avec le développement économique. Souvent contestée comme trop protectrice, empêchant...


Droit du travail sénégalais

de Henri-Joël Tagum Fombeno Editions L'Harmattan ( 1 novembre 2017)

L'auteur questionne le droit du travail sénégalais, analyse les textes récents et leurs apports au droit du travail, met en lumière les imperfections de la législation et les difficultés d'interprétation...


L'accord de libre-échange

de Danièle Favari Editions L'Harmattan ( 1 novembre 2017)

Moins connu que le TAFTA, le CETA entré en application provisoire le 21 septembre 2017, est tout aussi préoccupant et ne prend pas en compte l'enjeu climatique. Au-delà de la suppression des droits de douane...


Droit pénal français et droit pénal suisse

de Yvan Jeanneret, André Kuhn & Béatrice Laperou-Scheneider Editions L'Harmattan (15 octobre 2017)

La logique du droit pénal n'est pas unique ; elle peut être très différente d'un pays à l'autre. Le présent ouvrage tente de mettre en parallèle les logiques de deux droits pénaux très proches : celui...


La fusion des sociétés commerciales en droit interne et international

de Adrian Kalaani Editions L'Harmattan (15 octobre 2017)

La fusion est l'opération par laquelle une ou plusieurs sociétés transfèrent, par la suite de leur dissolution sans liquidation, leur patrimoine à une société établie ou nouvelle. Ce transfert est possible...


Le pragmatisme juridique

de Boris Barraud Editions L'Harmattan (15 octobre 2017)

Le pragmatisme invite à se concentrer sur le mode de production des connaissances et sur les actions plutôt que sur les pensées. Le pragmatisme juridique, attaché à l'effectivité des normes, permettrait...


La souveraineté de la coprincipauté d'Andorre

de Diesteffany Gil Machado Leão Torres Editions L'Harmattan (15 octobre 2017)

Fruit d'une sentence arbitrale entre la France et l'évêque d'Urgel, l'Andorre se présente comme un modèle de souveraineté sui generis grâce ou à cause de l'indivisibilité de sa souveraineté entre le...


Des contentieux de l'action publique locale

de Jean-Luc Pissaloux Editions L'Harmattan (15 octobre 2017)

Cet ouvrage analyse la complexité des contentieux que peut engendrer l'action publique locale. Y sont étudiés le contentieux budgétaire et financier, le contentieux des schémas départementaux de coopération...


L'aménagement urbain

de Audrey Dameron Editions L'Harmattan (15 octobre 2017)

Dans le cadre des enjeux actuels du droit de la ville, l'aménagement urbain constitue un outil pertinent qu'il convient de façonner. Distinct de l'aménagement du territoire et transcendant la frontière public-privé,...


Homo Catenarius

de Tony Ferri Editions L'Harmattan ( 1 octobre 2017)

Pour les condamnés, le dispositif de surveillance électronique pénale est un système de "chaîne à la patte''. Ce livre vise à en définir les principes d'organisation et de fonctionnement, moins du point...


Les nouvelles compétences régionales

de Reine Wakote Editions L'Harmattan ( 1 octobre 2017)

Parmi les réformes des collectivités territoriales lancées durant le quinquennat du président François Hollande, la loi NOTRe constitue probablement le véritable Acte III de la décentralisation. Elle...


Droit de l'intégration africaine

de Kémoko Diakité Editions L'Harmattan ( 1 octobre 2017)

Cet ouvrage se veut une contribution à la réflexion sur les organisations d'intégration en Afrique, notamment ouest-africaine telles que la CEDEAO, l'UEMOA et l'OHADA. Il met en exergue le régime juridique...


Médecine traditionnelle et droit de la santé

de Victorine Kamgoui Kuitche Editions L'Harmattan ( 1 octobre 2017)

De tout temps et dans tous les domaines, le droit a été confronté à des faits qu'il était utile d'enserrer dans des structures juridiques appropriées. Ce travail, dont les analyses sont illustrées par...


Justice sociale et paix en Afrique

de Halidou Yacouba Editions L'Harmattan ( 1 octobre 2017)

Face au malaise et à la crise endémique que traverse le processus démocratique africain, il importe de jeter un regard analytique et réflexif sur la problématique de la paix en Afrique. Cet ouvrage montre...


Le contrôle de l'utilisation des données biométriques au regard du droit au respect de la vie privée

de Noémie Veron Editions L'Harmattan ( 1 octobre 2017)

La société du numérique et de l'information menace la vie des individus, en particulier leur vie privée. Le développement de la biométrie l'illustre : la divulgation exponentielle d'informations intimes...


Code électoral commenté

de Ndongo Fall Editions L'Harmattan (15 septembre 2017)

Dans ce livre, dans le souci de contribuer à l'amélioration de la lisibilité du processus électoral, l'auteur a procédé, au niveau des articulations principales du dispositif législatif et réglementaire...


La réforme constitutionnelle du 20 mars 2016 au Sénégal

de Ismaïla Madior Fall Editions L'Harmattan (15 septembre 2017)

L'objectif de cet essai est de présenter la vision, la philosophie, les objectifs et le modus operandi de la réforme constitutionnelle du 20 mars 2016 dont l'histoire révélera l'étendue de la richesse et...


La diffusion du droit international pénal dans les ordres juridiques africains

de Herman Blaise Ngameni Editions L'Harmattan (15 septembre 2017)

L'Afrique est le terrain de prédilection du pluralisme juridique qui favorise la juxtaposition de l'ordre juridique moderne et l'ordre juridique traditionnel. L'articulation du droit international pénal avec...