Droit / Droits transversaux / Pénal

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Blanchiment de capitaux et professions juridiques

de Matthieu Van Molle (dir.) Anthemis (22 août 2017)

Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre la problématique du blanchiment de capitaux.

La loi leur imposant des obligations sans cesse plus importantes de collaboration à la lutte...


Précis de droit pénal social

de Fabienne Kéfer Anthemis (22 août 2017)

Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre le droit pénal social.

Peut-on expliquer le droit pénal social de la même manière aux étudiants et aux professionnels ? Tel est le pari...


La responsabilité civile et pénale des administrateurs et membres du Comité de direction des sociétés anonymes

de Johan Vanden Eynde Anthemis (22 août 2017)

Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre la responsabilité civile et pénale des administrateurs et des membres du comité de direction des sociétés anonymes.

Dans cet ouvrage,...


Les droits du justiciable face à la justice pénale

de Vanessa Franssen & Adrien Masset Anthemis (22 août 2017)

Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre la justice pénale.

La procédure pénale est actuellement prise d’une frénésie de changements dont les meilleures pages sont encore...


Actualités de droit pénal

de Collectif & Anthémis Anthemis ( 3 mai 2016)

Les Éditions Anthemis vous proposent un retour complet sur l’actualité du droit pénal

L’exécution effective des sanctions pécuniaires : un coup d’« EPE » dans l’eau ?

Fruit du Plan d’action 2012-2013...


Pourvoi en cassation en matière répressive

de Raoul Declercq Bruylant (21 février 2016)

Les problèmes de droit pénal et de procédure pénale absorbent une part importante de l’activité des praticiens du droit. À tous les niveaux, les juridictions y consacrent leurs efforts. La Cour de cassation,...


Justice pénale internationale : un bilan

de Olivier Kempf, Jean-Yves Haine, Alain Gascon & Hélène Dumas et al. Institut Français des Relations Internationales (Ifri) ( 1 décembre 2015)

Née des deux conflits mondiaux, l’idée de justice pénale internationale a mis un demi-siècle à se concrétiser dans des institutions pérennes, et des concepts juridiques indépendants des conjonctures...


La détention avant jugement

de Marion Vacheret & Fernanda Prates Presses de l'Université de Montréal (29 octobre 2015)

Objet de nombreuses réformes législatives, le recours à la détention avant jugement au Canada a connu au cours des dernières décennies une augmentation phénoménale. À l’opposé, les condamnations...


Droit pénal en questions

de Christine Guillain (sous la direction de), Pierre Jadoul (sous la direction de) & Collectif Anthemis (25 juin 2015)

Au cours des dernières années, la participation criminelle s’est vue questionnée sous différentes facettes : la détermination des modes de participation (corréité et complicité), la participation par...


Saisie et confiscation en matière pénale

de Frédéric Lugentz & Damien Vandermeersch Bruylant (21 juin 2015)

La matière des saisies et des confiscations a connu, depuis le début des années 1990, des développements importants dont l’objectif a été d’élargir les possibilités de saisir et de confisquer les...


La Médiation pénale pour la répression des infractions de violences sexuelles en République démocratique du Congo

de Jean Paul Kisembo Djoza Et Olivier Byaruhanga Ngbape, Olivier Byaruhanga Ngbape & Jean-Paul Kisembo Djoza Connaissances & Savoirs (28 avril 2017)

La présente recherche porte sur les forces et faiblesses de la médiation pénale dans la répression des infractions de violences sexuelles suivant le courant du victimocentrisme. Ce choix se fonde sur les...


La défense pénale

de Alessandro Traversi & Caterina Wiskemann Bruylant ( 6 juillet 2014)

Cet ouvrage – qui en est à sa quatrième édition - est un examen approfondi des différentes méthodologies argumentatives et des règles fondamentales de l’élocution appliquées au procès criminel.

Cette...


Vingt ans de justice internationale pénale

de Diane Bernard & Damien Scalia La Charte, Professional Publishing (31 mai 2015)

Un bilan du droit pénal international dressé par des spécialistes juridiques

Vingt ans après la création du Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie, quinze ans après la signature du Statut...


Actualités en droit pénal

de Sophie Cuykens, Dimitri de Beco, Mona Giacometti & Damien Vandermeersch et al. Bruylant (25 décembre 2013)

Le présent ouvrage aborde quatre thématiques à partir de développements récents et d’actualités jurisprudentielles dans le domaine pénal.

Damien Vandermeersch fait le point sur l’évolution de la jurisprudence...


Droit pénal social

de Charles-Eric Clesse Bruylant (13 novembre 2013)

Le droit pénal social, à la croisée des chemins entre le droit pénal et le droit social, droit en constante évolution, incrimine une série impressionnante de comportements contraires aux droits du travail...


La QPC et la matière pénale

de Christine Courtin Bruylant (19 février 2013)

Quelles sont les évolutions constatées et quel est l’avenir de la matière pénale résultant de ce nouveau contrôle a posteriori des lois ? Quel est l’impact de la QPC sur le travail législatif en matière...


Une Europe, deux lois pénales

de Thomas Cassuto & John Thomas Bruylant (18 février 2013)

Au sein de l’Union européenne, 27 systèmes de droit pénal issus de traditions juridiques différentes coexistent. Leur mise en oeuvre par la procédure pénale les confronte, notamment dans le cadre de...


Droit pénal, langue et Union européenne

de Cristina Mauro & Francesca Ruggieri Bruylant (17 février 2013)

Habitués aux principes de la légalité et de la territorialité pénale, les pénalistes découvrent les problèmes, d’ores et déjà connus dans d’autres branches du droit, liés à la langue et à la...


La flexibilité des sanctions

de Dan Kaminski Bruylant (27 décembre 2012)

La notion de sanction convoque en droit un acte unilatéral approbateur ou désapprobateur, relevant de l’exercice d’un pouvoir institué chargé de récompenser ou, plus souvent, de punir. Elle est probablement...


Du procès pénal

de Denis Salas Presses Universitaires de France (10 novembre 2010)

« Le procès pénal est devenu une figure de la souveraineté au terme d’une longue histoire politique. Distance, majesté, puissance : à la sortie de la féodalité, la monarchie lui donne ces traits que...