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Réenchanter la Constitution

de Marc Verdussen Académie royale de Belgique (19 février 2019)

Une réappropriation de la Constitution par les citoyens s’impose aujourd’hui plus que jamais. Notre Constitution n’est plus adaptée à la société qu’elle entend piloter, tant elle est ébranlée...


Traité d'études parlementaires

de Olivier Rozenberg & Eric Thiers Bruylant ( 3 juillet 2018)

Instances de législation, forums publics, lieux de jeux de pouvoir, réunions d’élites politiques… Les parlements apparaissent différemment selon la perspective de l’analyste. Définir ce dont le Parlement...


Précis de droit de la circulation routière

de Bernard Dewit, Virginie Katz & Catherine Van Gheluwe Anthemis ( 1 mai 2018)

Evolutions du droit de la circulation et du roulage.

Le droit de la circulation et du roulage est sans cesse en mouvement, compte tenu notamment de la volonté déclarée du législateur de sanctionner de plus...


Le système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre

de Cédric Cheneviere & Paul Nihoul Bruylant (13 février 2018)

Depuis plus de dix ans, le système d’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre (SEQE) constitue le principal outil de l’Union européenne et de ses États membres pour lutter contre les...


Réforme de la justice, réforme de l'État

de Loïc Cadiet & Laurent Richer Presses Universitaires de France (31 janvier 2018)

L'accord se fait plus ou moins sur la nécessité de réformer, témoin l'insatisfaction récurrente des justiciables, les mouvements de protestation des professionnels de la justice, les critiques des hommes...


Statut de la fonction publique de l'Union européenne

de Ezio Perillo, Valérie Giacobbo Peyronnel & Fabrice Picod Bruylant ( 8 octobre 2017)

Premier dans son genre, le présent ouvrage est né d’une initiative de Ezio Perillo. Soucieux de combler une lacune doctrinale et de disposer d’un instrument de travail qui soit à la fois fiable et facile...


Le droit administratif

de Dominique Pouyaud & Prosper Weil Presses Universitaires de France (20 septembre 2017)

Nous sommes aujourd’hui accoutumés à voir l’État soumis au contrôle juridictionnel, au point que nous oublions que l’existence même d’un droit administratif relève, en quelque sorte, du miracle....


La constitution

de Guy Carcassonne & Marc Guillaume Points ( 7 septembre 2017)

La France connaît, avec les institutions de la Ve République, une démocratie stable depuis six décennies - fait rarissime dans notre histoire. Chacun doit connaître notre Constitution, pour comprendre comment...


Textes constitutionnels étrangers

de Julien Boudon & Stéphane Rials Presses Universitaires de France ( 6 septembre 2017)

Pour qui veut réfléchir sur les droits fondamentaux, le fonctionnement des régimes politiques, la sensible incidence de la crise financière sur les institutions contemporaines et les grandes questions de...


Manuel de droit européen de l'environnement

de Patrick Thieffry Bruylant (30 août 2017)

Ce Manuel, qui propose une initiation au droit de l’environnement de l’Union européenne aux étudiants et aux techniciens de l’environnement, est adossé au Traité de droit européen de l’environnement,...


Questions actuelles en droit des étrangers

de Bernadette Renauld (dir.) Anthemis (22 août 2017)

Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre le droit des étrangers.

1. LE REGROUPEMENT FAMILIAL : LA JURISPRUDENCE BELGE AU CROISEMENT DES SOURCES INTERNES ET EUROPÉENNES

La jurisprudence...


Le droit constitutionnel

de Denis Baranger Presses Universitaires de France ( 8 février 2017)

Du jour où ni les dieux ni la nature ne furent plus consultés dans la mise en œuvre de la vie collective, c’est à l’homme seul qu’il revint d’élaborer l’ordre politique jugé idéal. La Constitution...


La Fiscalité au secours du patrimoine naturel

de Jean-Marc Essono Nguema Connaissances & Savoirs (11 octobre 2018)

Dans cet ouvrage l'auteur se propose d'examiner l'impact direct ou indirect de la fiscalité sur l'état du patrimoine naturel. La question centrale qui retient son attention se traduit de la manière suivante...


Contrôle et évaluation de la gestion publique

de Danièle Lamarque & Didier Migaud Bruylant (27 octobre 2016)

Dans un contexte mondialisé et rendu plus instable par la succession des crises économiques et financières, les exigences de la société se sont accrues face à la dépense publique. Elle attend de l’argent...


Lexique de droit constitutionnel

de Jean Gicquel & Pierre Avril Presses Universitaires de France ( 7 septembre 2016)

Le vocabulaire constitutionnel nomme les acteurs que l’actualité met quotidiennement en scène (le président de la République, le Premier ministre, les députés...) et des activités tout aussi présentes...


Contrats de commande publique et activité accessoire

de Benjamin Valette & Florian Linditch Bruylant (21 juin 2016)

Fréquemment, en marge des contrats de commande publique, leur titulaire développe une activité accessoire grâce aux moyens mis à leur disposition dans le cadre de ces contrats. L’objet de cette recherche...


Histoire constitutionnelle de la France

de Michel Verpeaux & Pierre Bodineau Presses Universitaires de France (25 mai 2016)

Comparée aux États-Unis, la France semble bien versatile en matière constitutionnelle. Les historiens dénombrent ainsi près de quatorze constitutions depuis 1791 et chaque nouveau scrutin est l’occasion...


Contrats publics

de Collectif & Anthémis Anthemis ( 3 mai 2016)

Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre le fonctionnement des contrats publics

Le principe d’égalité de traitement et l’obligation de transparence dans l’attribution des...


Les végéplastiques

de Paul Lavallée Éditions MultiMondes (28 avril 2016)

La pollution due à l’accumulation des déchets de plastique augmente chaque jour à un rythme effarant, sans parler des effets néfastes sur la santé et la survie des mammifères, des poissons, des oiseaux…...


Critiques de la gestion locale de l'environnement

de Jean-Luc Roques, Corinne Berger & Corinne Berger Et Jean-Luc Roques Connaissances & Savoirs (23 février 2018)

Les débats actuels portant sur l'environnement sont nombreux, ils fluctuent dans un va-et-vient tout à fait surprenant. Il suffit qu'une catastrophe ou qu'un événement particulier soit médiatisé pour voir...


La Sécurité civile dans les États de la Communauté Économique et Monétaire de l'Afrique Centrale (C.E.M.A.C.) - Tome 2

de Emmanuel Patrice Ngolle Iii Connaissances & Savoirs (19 janvier 2018)

Le nouveau formalisme juridique ouvre des perspectives de recherche vers l'innovation juridique pour relever les défis que posent les catastrophes. Il faut des nouvelles normes, «?des nouvelles représentations...


Dictionnaire de droit administratif

de Patrick Goffaux Bruylant (17 février 2016)

Le Dictionnaire de droit administratif est une version mise à jour et substantiellement augmentée du Dictionnaire élémentaire de droit administratif paru en 2006 aux éditions Emile Bruylant.

Support écrit...


Politiques du logement en région bruxelloise

de Nicolas Bernard Bruylant ( 9 février 2016)

Cela fait longtemps que le centre de gravité législatif en matière de logement se situe au niveau des Régions. Et le mouvement s’est encore amplifié récemment avec la sixième réforme de l’État,...


La justice administrative en Europe

de Observatoire des Mutations Institutionnelles Et Juridiques Presses Universitaires de France (31 décembre 2015)

Cette Note de la Mission de recherche Droit et Justice est la synthèse d'une recherche conduite par une équipe d'universitaires issus de l'Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques de l'Université...


La constitution imaginaire de l'administration

de Jacques Caillosse Presses Universitaires de France (31 décembre 2015)

Cet ouvrage entend analyser le mode opératoire propre à un droit émergent de l'administration et de l'action publique. Le droit dont il est quuestion ici entretient avec l'action publique, sa construction,...


Petit Dictionnaire de droit constitutionnel

de Guy Carcassonne Points (25 décembre 2015)

Petit dictionnaire de droit constitutionnel

En 300 entrées, ce Petit dictionnaire rassemble les principales définitions et les commentaires les plus pertinents, originaux et percutants de Guy Carcassonne sur...


Traité de droit européen de l'environnement

de Patrick Thieffry Bruylant ( 9 novembre 2015)

Le présent ouvrage est la 3e édition du Traité de droit de l’environnement de l’Union européenne qui explicite et approfondit, pour les besoins des professionnels et des chercheurs, la synthèse publiée...


Manuel de droit de l'environnement de l'UE

de Patrick Thieffry Bruylant (23 septembre 2015)

Ce Manuel, qui propose une initiation au droit de l’environnement de l’Union européenne aux étudiants et aux techniciens de l’environnement, est adossé au Traité de droit de l’environnement de l’Union...


La justice française contre ETA

de Samuel Vuelta Simon & Patrice Ollivier-Maurel Presses Universitaires de France (17 septembre 2015)

Le 10 janvier 2011, après plus de soixante années de violence sur le sol espagnol, ETA annonce la fin de ses activités. Quelles sont les raisons qui l’ont conduite à baisser les armes ? Volonté réelle...


Energie 4.0.

de Julie Monfort & Viviane Du Castel Connaissances & Savoirs (28 juillet 2017)

La révolution numérique, la transition énergétique et la participation citoyenne constituent trois composantes essentielles permettant un développement harmonieux de l'ensemble des activités économiques,...


La sixième réforme de l'État (2012-2013)

de Joëlle Sautois (sous la direction de), Marc Uyttendaele (sous la direction de) & Collectif Anthemis (25 juin 2015)

Le présent ouvrage reprend les actes du colloque organisé par le Centre de droit public de l’Université Libre de Bruxelles au Parlement fédéral les 25 et 26 avril 2013. Le Centre, dans la lignée de ses...


Le droit de l'environnement

de Jacqueline Morand-Deviller Presses Universitaires de France (11 février 2015)

Le droit à un environnement de qualité, que la célèbre Déclaration de Stockholm de 1972 promeut au rang de droit de l’homme, n’est reconnu officiellement que depuis une époque récente. En effet, la...


Droit administratif général

de David Renders Bruylant (14 janvier 2015)

Le droit administratif est une discipline qui investit la vie dans ses dimensions les plus diverses, qu’elles soient politique, économique, sociale, culturelle ou encore privée.

Si bon nombre de thématiques...


Pour une théorie juridique de l'État

de Michel Troper Presses Universitaires de France ( 1 janvier 2015)

Les traits par lesquels on caractérise l'État constitutionnel moderne, comme la souveraineté ou la séparation des pouvoirs, ne sont pas des qualités objectives qu'on pourrait décrire à l'aide de théories,...


Droit de l'enseignement

de Mathias El Berhoumi & Laurence Vancrayebeck Bruylant (15 décembre 2014)

La matière du droit de l’enseignement ne se laisse pas appréhender facilement.

Fruit d’une histoire jalonnée de conflits, l’organisation de l’école repose sur des principes qui lui sont propres. Son...


La représentation de la nature devant le juge : approches comparative et prospective

de Marie-Pierre Camproux Duffrène, Université de Strasbourg & Jochen Sohnle, Université de Lorraine Les Éditions en environnement VertigO (16 septembre 2015)

La question qui a été posée aux contributeurs de cet ouvrage, induite par la problématique de l’accès au juge, est celle de la représentation de la nature devant le juge. Comment est-il possible de...


Le Préjudice écologique pur

de Doro Gueye Connaissances & Savoirs ( 2 septembre 2016)

La situation de notre planète est alarmante, car le réchauffement climatique, la pollution de l'air, de la terre et des eaux, les catastrophes écologiques sans précédent, provoquent la disparition de nombreuses...


Droit des risques littoraux et changement climatique : connaissance, anticipation et innovation

de Marie-Laure Lambert, Aix-Marseille Université Les Éditions en environnement VertigO (29 avril 2015)

Les risques littoraux (érosion, recul du trait de côte et submersion marine) semblent s’amplifier ces dernières années, par les effets croisés du changement climatique (tempêtes extrêmes plus fréquentes,...


La politique européenne de l'environnement

de Sophie Baziadoly, Sébastien Roland & Alain Monod Bruylant (16 juillet 2014)

La fragilité de l’environnement est une préoccupation majeure de la Communauté internationale. En témoigne l’instauration d’une politique européenne de l’environnement depuis la Conférence de Stockholm...


Initiation au droit constitutionnel

de Martine Scarcez, Didier Batselé, Tony Mortier & Paul Martens Bruylant ( 2 juillet 2014)

Destiné à permettre à un large public de découvrir, de se familiariser avec et, le cas échéant, d’étudier le droit constitutionnel dans son ensemble, l’ouvrage, qui intègre les dernières réformes...


Le financement des politiques publiques

de Gilbert Orsoni & Marc Leroy Bruylant (12 juin 2014)

Ce manuel propose pour la première fois une approche comparative du financement des politiques publiques. Après une présentation générale des instruments fiscaux et budgétaires, il expose pour chaque politique...


L'égalité dans la fonction publique

de Alexis Zarca, Jean–Claude Fortier & Jacques Ziller Bruylant (12 juin 2014)

La fonction publique est au cœur des mutations de l’État et du droit, lesquelles bousculent immanquablement les conceptions de l’égalité dont elle est traditionnellement porteuse. Cet ouvrage met d’abord...


Les biens de l'administration

de David Renders & Benoit Gors Bruylant ( 4 juin 2014)

L’administration est instituée pour les besoins de l’action publique. En vue d’assurer la réalisation des missions qui lui sont confiées, l’administration a besoin de moyens humains et financiers....


Actualités en droit public et administratif

de François Belleflamme, Anne Feyt, Jérôme Sohier & Pierre Van Ommeslaghe † et al. Bruylant ( 2 juin 2014)

Les thèmes et points abordés dans ce module tendent à faire le bilan sur les questions classiques, mais qui ont sensiblement évolué, relatives à la responsabilité des pouvoirs publics. Depuis le début...


La question prioritaire de constitutionnalité

de Julien Bonnet & Pierre-Yves Gahdoun Presses Universitaires de France (14 mai 2014)

En général, la loi protège les libertés, garantit un espace de sécurité. Mais il arrive que la loi elle-même soit tyrannique, injuste, illégitime. Pour empêcher ces dérives, de nombreux États ont...


Le régime institutionnel d’une nouvelle ruralité

de Corinne Larrue Peter Lang AG, Internationaler Verlag der Wissensc (28 avril 2014)

Depuis plusieurs décennies, l’espace rural voit se développer de nouvelles activités qui transforment son fonctionnement sur les plans écologique, économique et social. Il est dès lors nécessaire de...


Droit de la défense nationale

de Jean-Christophe Videlin Bruylant ( 6 avril 2014)

Le présent manuel porte sur les règles juridiques appliquées à l’activité de défense nationale en France. Les aspects de droit public (droit constitutionnel, droit administratif, droit européen) sont...


Traité de droit administratif européen

de Jean-Bernard Auby, Jacqueline Dutheil de La Rochère & Emilie Chevalier Bruylant ( 6 février 2014)

L’ouvrage « Droit Administratif Européen » édité en 2007 se voulait un point de départ au développement de la science du droit administratif européen dans la littérature française. Le présent ouvrage...


Politiques climatiques de l'Union européenne et droits de l'Homme

de Christel Cournil & Anne-Sophie Tabau Bruylant (18 décembre 2013)

Le lien « droits de l’Homme et changements climatiques » présente un double aspect. D’une part, les changements climatiques portent atteinte aux droits de l’Homme par leurs effets néfastes sur certaines...


Initiation à la rédaction des textes législatifs, réglementaires et administratifs

de Didier Batselé & Philippe Quertainmont Bruylant ( 6 novembre 2013)

Quoiqu’il s’agisse d’un impératif de démocratie, trop peu de textes législatifs ou réglementaires sont réellement compréhensibles par l’ensemble des administrés, non seulement en raison de la...