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Le droit de l'environnement

de Jacqueline Morand-Deviller Que sais-je ? ( 4 décembre 2019)

Le droit à un environnement de qualité, que la célèbre Déclaration de Stockholm de 1972 promeut au rang de droit de l’homme, n’est reconnu officiellement que depuis une époque récente. En effet, la...


Textes constitutionnels français

de Stéphane Rials Que sais-je ? (18 septembre 2019)

Mettre à la disposition d’un large public d’étudiants ou d’amateurs les textes constitutionnels majeurs, de la déclaration de 1789 à la Constitution de 1958, tel est le propos de ce recueil parfaitement...


L'aquarium municipal

de Bernard Sévigny Éditions Marcel Broquet (16 septembre 2019)

Après avoir été maire de la Ville de Sherbrooke pendant huit ans et président de l'Union des municipalités du Québec pendant 18 mois, Bernard Sévigny a saisi sa plume pour nous faire vivre « pourquoi...


L'aquarium municipal

de Bernard Sévigny Éditions Marcel Broquet (16 septembre 2019)

Après avoir été maire de la Ville de Sherbrooke pendant huit ans et président de l'Union des municipalités du Québec pendant 18 mois, Bernard Sévigny a saisi sa plume pour nous faire vivre « pourquoi...


Réenchanter la Constitution

de Marc Verdussen Académie royale de Belgique (19 février 2019)

Une réappropriation de la Constitution par les citoyens s’impose aujourd’hui plus que jamais. Notre Constitution n’est plus adaptée à la société qu’elle entend piloter, tant elle est ébranlée...


La concertation est-elle rentable ?

de Jacques Méry & Cécile Blatrix Quae (10 janvier 2019)

À quoi sert la concertation ? Mérite-t-elle le temps, l’énergie et les budgets qui y sont consacrés ? Que peut-on, ou ne peut-on pas en attendre ? A l’inverse, à quoi s’expose-t-on faute de concertation...


Politique de la réglementation : Perspectives de l'OCDE 2018

de Collectif Oecd ( 3 décembre 2018)

Les lois et réglementations régissent la vie quotidienne des entreprises et des particuliers, et sont des outils importants de la politique de la réglementation. « Légiférer » n’a jamais été une tâche...


Traité d'études parlementaires

de Olivier Rozenberg & Eric Thiers Bruylant ( 3 juillet 2018)

Instances de législation, forums publics, lieux de jeux de pouvoir, réunions d’élites politiques… Les parlements apparaissent différemment selon la perspective de l’analyste. Définir ce dont le Parlement...


Le droit public

de Didier Truchet Que sais-je ? (20 juin 2018)

Le droit public est très rarement envisagé dans sa totalité. Cet ouvrage le présente comme un ensemble cohérent. Il en montre l’unité, qui repose sur l’État, et la diversité, illustrée par ses différentes...


Précis de droit de la circulation routière

de Bernard Dewit, Virginie Katz & Catherine Van Gheluwe Anthemis ( 1 mai 2018)

Evolutions du droit de la circulation et du roulage.

Le droit de la circulation et du roulage est sans cesse en mouvement, compte tenu notamment de la volonté déclarée du législateur de sanctionner de plus...


Le système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre

de Cédric Cheneviere & Paul Nihoul Bruylant (13 février 2018)

Depuis plus de dix ans, le système d’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre (SEQE) constitue le principal outil de l’Union européenne et de ses États membres pour lutter contre les...


Réforme de la justice, réforme de l'État

de Loïc Cadiet & Laurent Richer Presses Universitaires de France (31 janvier 2018)

L'accord se fait plus ou moins sur la nécessité de réformer, témoin l'insatisfaction récurrente des justiciables, les mouvements de protestation des professionnels de la justice, les critiques des hommes...


Statut de la fonction publique de l'Union européenne

de Ezio Perillo, Valérie Giacobbo Peyronnel & Fabrice Picod Bruylant ( 8 octobre 2017)

Premier dans son genre, le présent ouvrage est né d’une initiative de Ezio Perillo. Soucieux de combler une lacune doctrinale et de disposer d’un instrument de travail qui soit à la fois fiable et facile...


Le droit administratif

de Dominique Pouyaud & Prosper Weil Que sais-je ? (20 septembre 2017)

Nous sommes aujourd’hui accoutumés à voir l’État soumis au contrôle juridictionnel, au point que nous oublions que l’existence même d’un droit administratif relève, en quelque sorte, du miracle....


La constitution

de Guy Carcassonne & Marc Guillaume Points ( 7 septembre 2017)

La France connaît, avec les institutions de la Ve République, une démocratie stable depuis six décennies - fait rarissime dans notre histoire. Chacun doit connaître notre Constitution, pour comprendre comment...


Textes constitutionnels étrangers

de Julien Boudon & Stéphane Rials Que sais-je ? ( 6 septembre 2017)

Pour qui veut réfléchir sur les droits fondamentaux, le fonctionnement des régimes politiques, la sensible incidence de la crise financière sur les institutions contemporaines et les grandes questions de...


Manuel de droit européen de l'environnement

de Patrick Thieffry Bruylant (30 août 2017)

Ce Manuel, qui propose une initiation au droit de l’environnement de l’Union européenne aux étudiants et aux techniciens de l’environnement, est adossé au Traité de droit européen de l’environnement,...


Questions actuelles en droit des étrangers

de Bernadette Renauld (dir.) Anthemis (22 août 2017)

Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre le droit des étrangers.

1. LE REGROUPEMENT FAMILIAL : LA JURISPRUDENCE BELGE AU CROISEMENT DES SOURCES INTERNES ET EUROPÉENNES

La jurisprudence...


Droit européen de la commande publique

de Stéphane de La Rosa Bruylant (23 mars 2017)

La commande publique a été progressivement saisie et encadrée par le droit de l'Union.

La dimension européenne est désormais incontournable pour connaître et comprendre les règles nationales qui régissent...


Le droit constitutionnel

de Denis Baranger Que sais-je ? ( 8 février 2017)

Du jour où ni les dieux ni la nature ne furent plus consultés dans la mise en œuvre de la vie collective, c’est à l’homme seul qu’il revint d’élaborer l’ordre politique jugé idéal. La Constitution...


La Fiscalité au secours du patrimoine naturel

de Jean-Marc Essono Nguema Connaissances & Savoirs (11 octobre 2018)

Dans cet ouvrage l'auteur se propose d'examiner l'impact direct ou indirect de la fiscalité sur l'état du patrimoine naturel. La question centrale qui retient son attention se traduit de la manière suivante...


Contrôle et évaluation de la gestion publique

de Danièle Lamarque & Didier Migaud Bruylant (27 octobre 2016)

Dans un contexte mondialisé et rendu plus instable par la succession des crises économiques et financières, les exigences de la société se sont accrues face à la dépense publique. Elle attend de l’argent...


Lexique de droit constitutionnel

de Jean Gicquel & Pierre Avril Que sais-je ? ( 7 septembre 2016)

Le vocabulaire constitutionnel nomme les acteurs que l’actualité met quotidiennement en scène (le président de la République, le Premier ministre, les députés...) et des activités tout aussi présentes...


Contrats de commande publique et activité accessoire

de Benjamin Valette & Florian Linditch Bruylant (21 juin 2016)

Fréquemment, en marge des contrats de commande publique, leur titulaire développe une activité accessoire grâce aux moyens mis à leur disposition dans le cadre de ces contrats. L’objet de cette recherche...


Contrats publics

de Collectif & Anthémis Anthemis ( 3 mai 2016)

Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre le fonctionnement des contrats publics

Le principe d’égalité de traitement et l’obligation de transparence dans l’attribution des...


Les végéplastiques

de Paul Lavallée Éditions MultiMondes (28 avril 2016)

La pollution due à l’accumulation des déchets de plastique augmente chaque jour à un rythme effarant, sans parler des effets néfastes sur la santé et la survie des mammifères, des poissons, des oiseaux…...


Critiques de la gestion locale de l'environnement

de Jean-Luc Roques, Corinne Berger & Corinne Berger Et Jean-Luc Roques Connaissances & Savoirs (23 février 2018)

Les débats actuels portant sur l'environnement sont nombreux, ils fluctuent dans un va-et-vient tout à fait surprenant. Il suffit qu'une catastrophe ou qu'un événement particulier soit médiatisé pour voir...


La Sécurité civile dans les États de la Communauté Économique et Monétaire de l'Afrique Centrale (C.E.M.A.C.) - Tome 2

de Emmanuel Patrice Ngolle Iii Connaissances & Savoirs (19 janvier 2018)

Le nouveau formalisme juridique ouvre des perspectives de recherche vers l'innovation juridique pour relever les défis que posent les catastrophes. Il faut des nouvelles normes, «?des nouvelles représentations...


Dictionnaire de droit administratif

de Patrick Goffaux Bruylant (17 février 2016)

Le Dictionnaire de droit administratif est une version mise à jour et substantiellement augmentée du Dictionnaire élémentaire de droit administratif paru en 2006 aux éditions Emile Bruylant.

Support écrit...


Politiques du logement en région bruxelloise

de Nicolas Bernard Bruylant ( 9 février 2016)

Cela fait longtemps que le centre de gravité législatif en matière de logement se situe au niveau des Régions. Et le mouvement s’est encore amplifié récemment avec la sixième réforme de l’État,...


La justice administrative en Europe

de Observatoire des Mutations Institutionnelles Et Juridiques Presses Universitaires de France (31 décembre 2015)

Cette Note de la Mission de recherche Droit et Justice est la synthèse d'une recherche conduite par une équipe d'universitaires issus de l'Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques de l'Université...


La constitution imaginaire de l'administration

de Jacques Caillosse Presses Universitaires de France (31 décembre 2015)

Cet ouvrage entend analyser le mode opératoire propre à un droit émergent de l'administration et de l'action publique. Le droit dont il est quuestion ici entretient avec l'action publique, sa construction,...


Petit Dictionnaire de droit constitutionnel

de Guy Carcassonne Points (25 décembre 2015)

Petit dictionnaire de droit constitutionnel

En 300 entrées, ce Petit dictionnaire rassemble les principales définitions et les commentaires les plus pertinents, originaux et percutants de Guy Carcassonne sur...


Traité de droit européen de l'environnement

de Patrick Thieffry Bruylant ( 9 novembre 2015)

Le présent ouvrage est la 3e édition du Traité de droit de l’environnement de l’Union européenne qui explicite et approfondit, pour les besoins des professionnels et des chercheurs, la synthèse publiée...


Manuel de droit de l'environnement de l'UE

de Patrick Thieffry Bruylant (23 septembre 2015)

Ce Manuel, qui propose une initiation au droit de l’environnement de l’Union européenne aux étudiants et aux techniciens de l’environnement, est adossé au Traité de droit de l’environnement de l’Union...


La justice française contre ETA

de Samuel Vuelta Simon & Patrice Ollivier-Maurel Presses Universitaires de France (17 septembre 2015)

Le 10 janvier 2011, après plus de soixante années de violence sur le sol espagnol, ETA annonce la fin de ses activités. Quelles sont les raisons qui l’ont conduite à baisser les armes ? Volonté réelle...


Energie 4.0.

de Julie Monfort & Viviane Du Castel Connaissances & Savoirs (28 juillet 2017)

La révolution numérique, la transition énergétique et la participation citoyenne constituent trois composantes essentielles permettant un développement harmonieux de l'ensemble des activités économiques,...


La sixième réforme de l'État (2012-2013)

de Joëlle Sautois (sous la direction de), Marc Uyttendaele (sous la direction de) & Collectif Anthemis (25 juin 2015)

Le présent ouvrage reprend les actes du colloque organisé par le Centre de droit public de l’Université Libre de Bruxelles au Parlement fédéral les 25 et 26 avril 2013. Le Centre, dans la lignée de ses...


Le droit de l'environnement

de Jacqueline Morand-Deviller Que sais-je ? (11 février 2015)

Le droit à un environnement de qualité, que la célèbre Déclaration de Stockholm de 1972 promeut au rang de droit de l’homme, n’est reconnu officiellement que depuis une époque récente. En effet, la...


Droit administratif général

de David Renders Bruylant (14 janvier 2015)

Le droit administratif est une discipline qui investit la vie dans ses dimensions les plus diverses, qu’elles soient politique, économique, sociale, culturelle ou encore privée.

Si bon nombre de thématiques...


Pour une théorie juridique de l'État

de Michel Troper Presses Universitaires de France ( 1 janvier 2015)

Les traits par lesquels on caractérise l'État constitutionnel moderne, comme la souveraineté ou la séparation des pouvoirs, ne sont pas des qualités objectives qu'on pourrait décrire à l'aide de théories,...


Droit de l'enseignement

de Mathias El Berhoumi & Laurence Vancrayebeck Bruylant (15 décembre 2014)

La matière du droit de l’enseignement ne se laisse pas appréhender facilement.

Fruit d’une histoire jalonnée de conflits, l’organisation de l’école repose sur des principes qui lui sont propres. Son...


La représentation de la nature devant le juge : approches comparative et prospective

de Marie-Pierre Camproux Duffrène, Université de Strasbourg & Jochen Sohnle, Université de Lorraine Les Éditions en environnement VertigO (16 septembre 2015)

La question qui a été posée aux contributeurs de cet ouvrage, induite par la problématique de l’accès au juge, est celle de la représentation de la nature devant le juge. Comment est-il possible de...


Dans les coulisses d'Enquête

de Pierre Cayouette Québec Amérique (29 octobre 2014)

La plupart des témoins qui défilent devant la juge France Charbonneau ont été révélés au public dans les reportages d'Alain Gravel, Marie-Maude Denis, Christian Latreille et leurs collègues de l'émission...


Le Préjudice écologique pur

de Doro Gueye Connaissances & Savoirs ( 2 septembre 2016)

La situation de notre planète est alarmante, car le réchauffement climatique, la pollution de l'air, de la terre et des eaux, les catastrophes écologiques sans précédent, provoquent la disparition de nombreuses...


Droit des risques littoraux et changement climatique : connaissance, anticipation et innovation

de Marie-Laure Lambert, Aix-Marseille Université Les Éditions en environnement VertigO (29 avril 2015)

Les risques littoraux (érosion, recul du trait de côte et submersion marine) semblent s’amplifier ces dernières années, par les effets croisés du changement climatique (tempêtes extrêmes plus fréquentes,...


La politique européenne de l'environnement

de Sophie Baziadoly, Sébastien Roland & Alain Monod Bruylant (16 juillet 2014)

La fragilité de l’environnement est une préoccupation majeure de la Communauté internationale. En témoigne l’instauration d’une politique européenne de l’environnement depuis la Conférence de Stockholm...


Initiation au droit constitutionnel

de Martine Scarcez, Didier Batselé, Tony Mortier & Paul Martens Bruylant ( 2 juillet 2014)

Destiné à permettre à un large public de découvrir, de se familiariser avec et, le cas échéant, d’étudier le droit constitutionnel dans son ensemble, l’ouvrage, qui intègre les dernières réformes...


Le financement des politiques publiques

de Marc Leroy & Gilbert Orsoni Bruylant (12 juin 2014)

Ce manuel propose pour la première fois une approche comparative du financement des politiques publiques. Après une présentation générale des instruments fiscaux et budgétaires, il expose pour chaque politique...


L'égalité dans la fonction publique

de Alexis Zarca, Jean–Claude Fortier & Jacques Ziller Bruylant (12 juin 2014)

La fonction publique est au cœur des mutations de l’État et du droit, lesquelles bousculent immanquablement les conceptions de l’égalité dont elle est traditionnellement porteuse. Cet ouvrage met d’abord...