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Les réformes territoriales

de Jean-Félix de Bujadoux Que sais-je ? ( 3 juin 2020)

Près de soixante ans après le découpage du territoire métropolitain en vingt-deux régions, la réforme territoriale conduite en 2014 a modifié en profondeur la carte des régions françaises. Si, déjà...


Le droit de l'environnement

de Jacqueline Morand-Deviller Que sais-je ? ( 4 décembre 2019)

Le droit à un environnement de qualité, que la célèbre Déclaration de Stockholm de 1972 promeut au rang de droit de l’homme, n’est reconnu officiellement que depuis une époque récente. En effet, la...


Textes constitutionnels français

de Stéphane Rials Que sais-je ? (18 septembre 2019)

Mettre à la disposition d’un large public d’étudiants ou d’amateurs les textes constitutionnels majeurs, de la déclaration de 1789 à la Constitution de 1958, tel est le propos de ce recueil parfaitement...


Réenchanter la Constitution

de Marc Verdussen Académie royale de Belgique (19 février 2019)

Une réappropriation de la Constitution par les citoyens s’impose aujourd’hui plus que jamais. Notre Constitution n’est plus adaptée à la société qu’elle entend piloter, tant elle est ébranlée...


La concertation est-elle rentable ?

de Jacques Méry & Cécile Blatrix Quae (10 janvier 2019)

À quoi sert la concertation ? Mérite-t-elle le temps, l’énergie et les budgets qui y sont consacrés ? Que peut-on, ou ne peut-on pas en attendre ? A l’inverse, à quoi s’expose-t-on faute de concertation...


Politique de la réglementation : Perspectives de l'OCDE 2018

de Collectif Oecd ( 3 décembre 2018)

Les lois et réglementations régissent la vie quotidienne des entreprises et des particuliers, et sont des outils importants de la politique de la réglementation. « Légiférer » n’a jamais été une tâche...


Le droit public

de Didier Truchet Que sais-je ? (20 juin 2018)

Le droit public est très rarement envisagé dans sa totalité. Cet ouvrage le présente comme un ensemble cohérent. Il en montre l’unité, qui repose sur l’État, et la diversité, illustrée par ses différentes...


Réforme de la justice, réforme de l'État

de Loïc Cadiet & Laurent Richer Presses Universitaires de France (31 janvier 2018)

L'accord se fait plus ou moins sur la nécessité de réformer, témoin l'insatisfaction récurrente des justiciables, les mouvements de protestation des professionnels de la justice, les critiques des hommes...


Le droit administratif

de Dominique Pouyaud & Prosper Weil Que sais-je ? (20 septembre 2017)

Nous sommes aujourd’hui accoutumés à voir l’État soumis au contrôle juridictionnel, au point que nous oublions que l’existence même d’un droit administratif relève, en quelque sorte, du miracle....


Textes constitutionnels étrangers

de Julien Boudon & Stéphane Rials Que sais-je ? ( 6 septembre 2017)

Pour qui veut réfléchir sur les droits fondamentaux, le fonctionnement des régimes politiques, la sensible incidence de la crise financière sur les institutions contemporaines et les grandes questions de...


Le droit constitutionnel

de Denis Baranger Que sais-je ? ( 8 février 2017)

Du jour où ni les dieux ni la nature ne furent plus consultés dans la mise en œuvre de la vie collective, c’est à l’homme seul qu’il revint d’élaborer l’ordre politique jugé idéal. La Constitution...


La Fiscalité au secours du patrimoine naturel

de Jean-Marc Essono Nguema Connaissances & Savoirs (11 octobre 2018)

Dans cet ouvrage l'auteur se propose d'examiner l'impact direct ou indirect de la fiscalité sur l'état du patrimoine naturel. La question centrale qui retient son attention se traduit de la manière suivante...


Lexique de droit constitutionnel

de Jean Gicquel & Pierre Avril Que sais-je ? ( 7 septembre 2016)

Le vocabulaire constitutionnel nomme les acteurs que l’actualité met quotidiennement en scène (le président de la République, le Premier ministre, les députés...) et des activités tout aussi présentes...


Critiques de la gestion locale de l'environnement

de Jean-Luc Roques, Corinne Berger & Corinne Berger Et Jean-Luc Roques Connaissances & Savoirs (23 février 2018)

Les débats actuels portant sur l'environnement sont nombreux, ils fluctuent dans un va-et-vient tout à fait surprenant. Il suffit qu'une catastrophe ou qu'un événement particulier soit médiatisé pour voir...


La Sécurité civile dans les États de la Communauté Économique et Monétaire de l'Afrique Centrale (C.E.M.A.C.) - Tome 2

de Emmanuel Patrice Ngolle Iii Connaissances & Savoirs (19 janvier 2018)

Le nouveau formalisme juridique ouvre des perspectives de recherche vers l'innovation juridique pour relever les défis que posent les catastrophes. Il faut des nouvelles normes, «?des nouvelles représentations...


La justice administrative en Europe

de Observatoire des Mutations Institutionnelles Et Juridiques Presses Universitaires de France (31 décembre 2015)

Cette Note de la Mission de recherche Droit et Justice est la synthèse d'une recherche conduite par une équipe d'universitaires issus de l'Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques de l'Université...


La constitution imaginaire de l'administration

de Jacques Caillosse Presses Universitaires de France (31 décembre 2015)

Cet ouvrage entend analyser le mode opératoire propre à un droit émergent de l'administration et de l'action publique. Le droit dont il est quuestion ici entretient avec l'action publique, sa construction,...


Petit Dictionnaire de droit constitutionnel

de Guy Carcassonne Points (25 décembre 2015)

Petit dictionnaire de droit constitutionnel

En 300 entrées, ce Petit dictionnaire rassemble les principales définitions et les commentaires les plus pertinents, originaux et percutants de Guy Carcassonne sur...


La justice française contre ETA

de Samuel Vuelta Simon & Patrice Ollivier-Maurel Presses Universitaires de France (17 septembre 2015)

Le 10 janvier 2011, après plus de soixante années de violence sur le sol espagnol, ETA annonce la fin de ses activités. Quelles sont les raisons qui l’ont conduite à baisser les armes ? Volonté réelle...


Energie 4.0.

de Julie Monfort & Viviane Du Castel Connaissances & Savoirs (28 juillet 2017)

La révolution numérique, la transition énergétique et la participation citoyenne constituent trois composantes essentielles permettant un développement harmonieux de l'ensemble des activités économiques,...


Le droit de l'environnement

de Jacqueline Morand-Deviller Que sais-je ? (11 février 2015)

Le droit à un environnement de qualité, que la célèbre Déclaration de Stockholm de 1972 promeut au rang de droit de l’homme, n’est reconnu officiellement que depuis une époque récente. En effet, la...


Pour une théorie juridique de l'État

de Michel Troper Presses Universitaires de France ( 1 janvier 2015)

Les traits par lesquels on caractérise l'État constitutionnel moderne, comme la souveraineté ou la séparation des pouvoirs, ne sont pas des qualités objectives qu'on pourrait décrire à l'aide de théories,...


La représentation de la nature devant le juge : approches comparative et prospective

de Marie-Pierre Camproux Duffrène, Université de Strasbourg & Jochen Sohnle, Université de Lorraine Les Éditions en environnement VertigO (16 septembre 2015)

La question qui a été posée aux contributeurs de cet ouvrage, induite par la problématique de l’accès au juge, est celle de la représentation de la nature devant le juge. Comment est-il possible de...


Le Préjudice écologique pur

de Doro Gueye Connaissances & Savoirs ( 2 septembre 2016)

La situation de notre planète est alarmante, car le réchauffement climatique, la pollution de l'air, de la terre et des eaux, les catastrophes écologiques sans précédent, provoquent la disparition de nombreuses...


Droit des risques littoraux et changement climatique : connaissance, anticipation et innovation

de Marie-Laure Lambert, Aix-Marseille Université Les Éditions en environnement VertigO (29 avril 2015)

Les risques littoraux (érosion, recul du trait de côte et submersion marine) semblent s’amplifier ces dernières années, par les effets croisés du changement climatique (tempêtes extrêmes plus fréquentes,...


La question prioritaire de constitutionnalité

de Julien Bonnet & Pierre-Yves Gahdoun Que sais-je ? (14 mai 2014)

En général, la loi protège les libertés, garantit un espace de sécurité. Mais il arrive que la loi elle-même soit tyrannique, injuste, illégitime. Pour empêcher ces dérives, de nombreux États ont...


Le demandeur d'asile

de Gaspard-Hubert Lonsi Koko, L'Atelier de l'Égrégore & Gaspard-Hubert Lonsi Koko L'Atelier de l'Égrégore (14 mai 2015)

Léopold Mwana Malamu est membre, dans son pays d'origine situé au cœur de l'Afrique centrale, d'un mouvement clandestin qui s'oppose à la dictature du régime en place. Il est arrêté, puis torturé. Il...


Vers une bonne gouvernance des ressources naturelles dans la région des Grands Lacs africains

de Pascal M. Isumbisho, Université évangélique en Afrique & Pascal Sanginga, Crdi Les Éditions en environnement VertigO (29 septembre 2013)

Gouvernance de ressources naturelles collectives dans les sociétés post-conflits se positionne dans une perspective régionale de la région des Grands lacs africains. Les textes présentés dans cet ouvrage...


Que faire des déchets ménagers ?

de André Le Bozec, Sabine BARLES, Nicolas Buclet & Gérard Keck Quae ( 9 novembre 2012)

Comment organiser la gestion des déchets dans les prochaines années ? Quels sont les conflits entre la population et les décideurs ? Comment les anticiper ? Quels sont les leviers économiques ? Comment intégrer...


Mieux combattre les marées noires

de Michel Girin, Emina Mamaca & Charles Claden Quae (25 août 2011)

"Plus jamais ça !" ont demandé avec insistance les Bretons après la catastrophe de l'Amoco Cadiz.

"Plus jamais ça !" ont répété avec encore plus d'insistance les Galiciens après la marée noire de l'Aegean...


Pollutions chimiques accidentelles du transport maritime

de Michel Girin & Emina Mamaca Quae (21 juin 2010)

Le nombre et les volumes de produits chimiques transportés par la voie maritime n'ont pas cessé de croître depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale. La perspective pour les prochaines décennies reste...


Le Droit de l'apatridie

de Romuald Likibi Publibook (19 août 2013)

Alors que l'UE célèbre le 20e anniversaire de la « citoyenneté européenne », de nombreuses personnes dans le monde demeurent encore dans une situation de déni de droits de ce point de vue : les apatrides....


La plaine de Grenoble face aux inondations

de Denis Coeur Quae (26 juin 2008)

Le retour d'événements naturels extrêmes est aujourd'hui une réalité planétaire, et un enjeu de taille pour les politiques publiques de prévention. À travers l'exemple de la plaine de Grenoble et le...


Insufflation d'air fines bulles Application aux stations d'épuration en boues activées des petites collectivités

de Éric Cotteux Quae ( 1 janvier 2002)

Ce document est une synthèse des mesures et observations réalisées sur des installations d'aération par insufflation d'air fines bulles. Il traite des variations d'efficacité de ces systèmes pour les stations...


Environnement et aquaculture : Tome 2

de Jean Petit Quae ( 1 janvier 2000)

Ce second tome explore deux questions fondamentales pour l'aquaculture, le tourisme et la pêche : le droit de prélever de l'eau et l'accès aux sites proches de l'eau, en bordure de rivière comme sur le domaine...


Éléments d'hydraulique torrentielle

de Maurice Meunier Quae ( 1 janvier 1991)

Une synthèse des travaux de recherche internationaux : lois, informations pratiques, exemples.