Bruylant / Droit / Public

Nouveautés

Langue

Tout

Anglais (7)

Français (39)

Allemand (0)

Espagnol (0)

Italien (0)

 

Date de parution

Tout

7 derniers jours (0)

30 derniers jours (0)

Année en cours (0)

 

Date d'ajout au catalogue

Tout

7 derniers jours (0)

30 derniers jours (0)

Année en cours (0)

 

Editeur

Delete Bruylant

 

Collection

Centre Montesquieu d'études de l'action publique (5)

 

Catégorie

Delete Public

 

Sous catégories

Administratif (19)

Droit environnemental (10)

Finances Publiques (4)

Constitutionnel (2)

 

Public

Adulte (39)

 

Format

Tout

PDF (0)

EPUB (39)

AUDIOBOOK (0)

 

Nombre de prêts

Tout (39)

20 - 40 (0)

40 - 100 (39)

Plus de 100 (0)

Plus d'options

Résultats : 1 - 39 sur 39 Trier par : 

Traité d'études parlementaires

de Olivier Rozenberg & Eric Thiers Bruylant ( 3 juillet 2018)

Instances de législation, forums publics, lieux de jeux de pouvoir, réunions d’élites politiques… Les parlements apparaissent différemment selon la perspective de l’analyste. Définir ce dont le Parlement...


Le système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre

de Cédric Cheneviere & Paul Nihoul Bruylant (13 février 2018)

Depuis plus de dix ans, le système d’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre (SEQE) constitue le principal outil de l’Union européenne et de ses États membres pour lutter contre les...


Statut de la fonction publique de l'Union européenne

de Ezio Perillo, Valérie Giacobbo Peyronnel & Fabrice Picod Bruylant ( 8 octobre 2017)

Premier dans son genre, le présent ouvrage est né d’une initiative de Ezio Perillo. Soucieux de combler une lacune doctrinale et de disposer d’un instrument de travail qui soit à la fois fiable et facile...


Manuel de droit européen de l'environnement

de Patrick Thieffry Bruylant (31 août 2017)

Ce Manuel, qui propose une initiation au droit de l'environnement de l'Union européenne aux étudiants et aux techniciens de l'environnement, est adossé au Traité de droit européen de l'environnement, également...


Manuel de droit européen de l'environnement

de Patrick Thieffry Bruylant (30 août 2017)

Ce Manuel, qui propose une initiation au droit de l'environnement de l'Union européenne aux étudiants et aux techniciens de l'environnement, est adossé au Traité de droit européen de l'environnement, également...


Droit européen de la commande publique

de Stéphane de La Rosa Bruylant (23 mars 2017)

La commande publique a été progressivement saisie et encadrée par le droit de l'Union.

La dimension européenne est désormais incontournable pour connaître et comprendre les règles nationales qui régissent...


Contrôle et évaluation de la gestion publique

de Danièle Lamarque & Didier Migaud Bruylant (27 octobre 2016)

Dans un contexte mondialisé et rendu plus instable par la succession des crises économiques et financières, les exigences de la société se sont accrues face à la dépense publique. Elle attend de l’argent...


Contrats de commande publique et activité accessoire

de Benjamin Valette & Florian Linditch Bruylant (21 juin 2016)

Fréquemment, en marge des contrats de commande publique, leur titulaire développe une activité accessoire grâce aux moyens mis à leur disposition dans le cadre de ces contrats. L’objet de cette recherche...


Dictionnaire de droit administratif

de Patrick Goffaux Bruylant (17 février 2016)

Le Dictionnaire de droit administratif est une version mise à jour et substantiellement augmentée du Dictionnaire élémentaire de droit administratif paru en 2006 aux éditions Emile Bruylant.

Support écrit...


Politiques du logement en région bruxelloise

de Nicolas Bernard Bruylant ( 9 février 2016)

Cela fait longtemps que le centre de gravité législatif en matière de logement se situe au niveau des Régions. Et le mouvement s’est encore amplifié récemment avec la sixième réforme de l’État,...


Traité de droit européen de l'environnement

de Patrick Thieffry Bruylant ( 9 novembre 2015)

Le présent ouvrage est la 3e édition du Traité de droit de l’environnement de l’Union européenne qui explicite et approfondit, pour les besoins des professionnels et des chercheurs, la synthèse publiée...


Manuel de droit de l'environnement de l'UE

de Patrick Thieffry Bruylant (23 septembre 2015)

Ce Manuel, qui propose une initiation au droit de l’environnement de l’Union européenne aux étudiants et aux techniciens de l’environnement, est adossé au Traité de droit de l’environnement de l’Union...


Droit administratif général

de David Renders Bruylant (14 janvier 2015)

Le droit administratif est une discipline qui investit la vie dans ses dimensions les plus diverses, qu’elles soient politique, économique, sociale, culturelle ou encore privée.

Si bon nombre de thématiques...


Droit de l'enseignement

de Mathias El Berhoumi & Laurence Vancrayebeck Bruylant (15 décembre 2014)

La matière du droit de l’enseignement ne se laisse pas appréhender facilement.

Fruit d’une histoire jalonnée de conflits, l’organisation de l’école repose sur des principes qui lui sont propres. Son...


La politique européenne de l'environnement

de Sophie Baziadoly, Sébastien Roland & Alain Monod Bruylant (16 juillet 2014)

La fragilité de l’environnement est une préoccupation majeure de la Communauté internationale. En témoigne l’instauration d’une politique européenne de l’environnement depuis la Conférence de Stockholm...


Initiation au droit constitutionnel

de Martine Scarcez, Didier Batselé, Tony Mortier & Paul Martens Bruylant ( 2 juillet 2014)

Destiné à permettre à un large public de découvrir, de se familiariser avec et, le cas échéant, d’étudier le droit constitutionnel dans son ensemble, l’ouvrage, qui intègre les dernières réformes...


Le financement des politiques publiques

de Marc Leroy & Gilbert Orsoni Bruylant (12 juin 2014)

Ce manuel propose pour la première fois une approche comparative du financement des politiques publiques. Après une présentation générale des instruments fiscaux et budgétaires, il expose pour chaque politique...


L'égalité dans la fonction publique

de Alexis Zarca, Jean–Claude Fortier & Jacques Ziller Bruylant (12 juin 2014)

La fonction publique est au cœur des mutations de l’État et du droit, lesquelles bousculent immanquablement les conceptions de l’égalité dont elle est traditionnellement porteuse. Cet ouvrage met d’abord...


Les biens de l'administration

de David Renders & Benoit Gors Bruylant ( 4 juin 2014)

L’administration est instituée pour les besoins de l’action publique. En vue d’assurer la réalisation des missions qui lui sont confiées, l’administration a besoin de moyens humains et financiers....


Actualités en droit public et administratif

de François Belleflamme, Anne Feyt, Jérôme Sohier & Pierre Van Ommeslaghe † et al. Bruylant ( 2 juin 2014)

Les thèmes et points abordés dans ce module tendent à faire le bilan sur les questions classiques, mais qui ont sensiblement évolué, relatives à la responsabilité des pouvoirs publics. Depuis le début...


Droit de la défense nationale

de Jean-Christophe Videlin Bruylant ( 6 avril 2014)

Le présent manuel porte sur les règles juridiques appliquées à l’activité de défense nationale en France. Les aspects de droit public (droit constitutionnel, droit administratif, droit européen) sont...


Traité de droit administratif européen

de Jean-Bernard Auby, Jacqueline Dutheil de La Rochère & Emilie Chevalier Bruylant ( 6 février 2014)

L’ouvrage « Droit Administratif Européen » édité en 2007 se voulait un point de départ au développement de la science du droit administratif européen dans la littérature française. Le présent ouvrage...


Politiques climatiques de l'Union européenne et droits de l'Homme

de Christel Cournil & Anne-Sophie Tabau Bruylant (18 décembre 2013)

Le lien « droits de l’Homme et changements climatiques » présente un double aspect. D’une part, les changements climatiques portent atteinte aux droits de l’Homme par leurs effets néfastes sur certaines...


Initiation à la rédaction des textes législatifs, réglementaires et administratifs

de Didier Batselé & Philippe Quertainmont Bruylant ( 6 novembre 2013)

Quoiqu’il s’agisse d’un impératif de démocratie, trop peu de textes législatifs ou réglementaires sont réellement compréhensibles par l’ensemble des administrés, non seulement en raison de la...


L'expropriation pour cause d'utilité publique

de David Renders & Hélène Pauliat Bruylant ( 3 novembre 2013)

L’administration est investie de missions multiples et variées, qu’elle a le devoir d’accomplir dans le respect de l’intérêt général. Pour ce faire, elle peut compter sur des moyens humains, matériels...


Le régime juridique de la liberté d'enseignement à l'épreuve des politiques scolaires

de Mathias El Berhoumi & Hugues Dumont Bruylant ( 6 octobre 2013)

Si les premiers mots de l’article 24 de la Constitution (« L’enseignement est libre ») ont traversé près de deux siècles sans jamais être modifiés, le principe de liberté d’enseignement qu’ils...


Quel service public de la justice en Afrique francophone ?

de Fabrice Hourquebie Bruylant ( 3 septembre 2013)

La justice est un service public régalien qui fait l’objet, de la part des justiciables, de réactions souvent contradictoires mais toujours passionnées.

Entre méfiance et confiance, le service public de...


Actualités du droit de l'énergie

de Raphaël Born, David Renders & Olivier Deleuze Bruylant (28 août 2013)

En juillet 2009, les institutions européennes ont adopté le « troisième paquet énergie ». Il s’agit d’une étape importante dans le processus de libéralisation des secteurs du gaz et de l’électricité....


Le contrôle des fonds européens de cohésion

de Nathalie Rubio Bruylant (26 août 2013)

Les fonds structurels (Fonds européen de développement régional, Fonds social européen et Fonds de cohésion) sont les instruments financiers de la politique de cohésion qui représente plus du tiers du...


Initiation du droit budgétaire et comptable des administrations publiques

de Pierre Rion & Alain Trosch Bruylant ( 7 août 2013)

L’objectif est de fournir aux gestionnaires publics les informations générales et techniques qui lui sont nécessaires pour utiliser les nouveaux outils du budget et de la comptabilité publics. La matière...


Entreprise responsable et environnement

de Pauline Abadie & François Guy Trébulle Bruylant ( 6 août 2013)

Cet ouvrage étudie les manifestations juridiques de l’entreprise responsable en lien avec la protection de l’environnement dans deux systèmes de droit (romano-germanique et de common law). En se livrant...


L'État et la propriété

de Dimitri Yernault, Guy Vanthemsche & Dominique Lagasse Bruylant ( 6 août 2013)

Cet ouvrage vise à redéfinir une branche de l’analyse juridique d’une actualité brûlante par les mouvements longs de son histoire. Souvent défini comme résultant de l’ « interventionnisme économique...


Droit public et nucléaire

de Olivier Guézou & Stéphane Manson Bruylant (21 juillet 2013)

À l’heure où le nucléaire est au cœur de nombreux débats politiques, économiques, technologiques, sociaux et environnementaux, une approche juridique s’impose. Par sa nature même, le nucléaire relève...


Contrats et marchés publics de défense

de Claudine Chardigny Bruylant (24 avril 2013)

À jour au décret du 14 septembre 2011, transposant en droit français la

directive européenne n° 2009/81/CE relative aux marchés de défense et

de sécurité, cet ouvrage traite de tout ce qu’il faut savoir...


Le réflexe constitutionnel

de Xavier Bioy, Xavier Magnon, Wanda Mastor & Stéphane Mouton Bruylant ( 2 avril 2013)

La naissance éventuelle d’un « réflexe constitutionnel » plusieurs mois après la mise en œuvre de la question prioritaire de constitutionnalité permet d’apprécier en profondeur l’impact de la QPC...


La responsabilité du producteur du fait des déchets

de Patrick Thieffry Bruylant (18 février 2013)

L’idée centrale du colloque est suscitée par le volte-face effectué par le législateur de l’Union, lors de l’adoption de la nouvelle directive-cadre sur les déchets, la directive 2008/98, à propos...


La naissance du Conseil d'État de Belgique : une histoire française ?

de Philippe Bouvier, David Renders & Jean-Marc Sauvé Bruylant (16 décembre 2012)

La genèse du Conseil d’État de Belgique débute en 1832 et s’achève en 1948. Au fil des ans, le Conseil d’État français apparaît comme « repoussoir ou modèle, mais référence constante », selon...


La collégialité, valeurs et significations en droit public

de Jean-Jacques Menuret & Charles Reiplinger Bruylant ( 9 décembre 2012)

La collégialité est souvent étudiée par les juristes dans sa relation au juge et au procès. Elle s’inscrit pourtant dans un cadre plus large, celui de la nécessité d’une certaine discussion dans l’élaboration...


Risques environnementaux

de Anne-Gwenn Alexandre & Alain Piquemal Bruylant (21 octobre 2012)

Les catastrophes industrielles nous rappellent régulièrement que la Terre subit de graves menaces environnementales. L’assurance apparaît comme un moyen parmi d’autres pour financer la réparation de...