Droit / Droits transversaux / Fiscal

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Mémento de Droit fiscal général

de Jean-Philippe Baur Publibook ( 5 juillet 2013)

Qui est imposable et qui ne l'est pas ? Que déclarer et que déduire ? A combien de parts peut-on prétendre ? Comment se démêler entre plus-value, moins-value, TVA, abattement et autres subtilités du droit...


Éléments de droit fiscal international

de Philippe Malherbe Bruylant (18 février 2016)

L’impôt sur le revenu est le carburant et le vecteur de la politique économique denombre d’États. Cet ouvrage concis, destiné aux étudiants, aux praticiens et aux acteurs politiques, expose les questions...


Les aides d'État de nature fiscale en droit de l'Union européenne

de Ioanna Papadamaki Bruylant (25 février 2018)

L’étude repose sur l’hypothèse que les aides d’État de nature fiscale sont autonomes, se singularisant par rapport aux autres règles du droit fiscal de l’Union. Cela est essentiellement dû au fait...


L'impôt des personnes morales

de Sabine Garroy, Dominique Darte & Marc Bourgeois Anthemis (22 août 2017)

Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre l'impôt des personnes morales.

L’objectif de ce guide fiscal est d’offrir aux gestionnaires et dirigeants des personnes morales sans...


Déduction des charges professionnelles - 2016

de Gérard Delvaux Anthemis (22 août 2017)

Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre la déduction des charges professionnelles.

Optimiser la déduction des charges professionnelles pour réduire au mieux la base imposable...


Le droit fiscal en 2017

de Marc Bourgeois (dir.) & Isabelle Richelle (dir.) Anthemis (22 août 2017)

Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre le droit fiscal belge.

Tant du point de vue de ses principes que de sa technique, le droit fiscal belge a connu, ces derniers mois, des évolutions...


Droit fiscal de l'Union européenne

de Alexandre Maitrot de la Motte Bruylant ( 3 octobre 2016)

État des lieux du droit fiscal au sein de l'Union européenne

L’achèvement du marché intérieur et, au-delà, du projet européen, nécessite l’élimination de tous les obstacles fiscaux qui résultent...


Cahier du droit luxembourgeois n°5

de Olivier Laidebeur, Oliver R. Hoor & Philippe Neefs Legitech (25 septembre 2009)

1) Antagonisme entre usage de noms et enregistrement de marque: une approche luxembourgeoise, par Olivier Laidebeur

2) Luxembourg: un avenir prometteur pour la finance islamique, par Oliver R. Hoor et Philippe...


L'apport caché: Un chemin dans la brume

de Oliver R. Hoor & Philippe Neefs Legitech (25 avril 2009)

1. Introduction

2. Les éléments constitutifs de l’apport caché

2.1. Problématiques d’ensemble

2.2. Les avantages pouvant faire l’objet d’un apport caché

2.3. Motivé par la relation sociale

2.4. L’absence...


Cahier du droit luxembourgeois n°2

de Marc Kleyr, Régis Steiner, Jean-François Findling & Laurent Fessmann Legitech (25 février 2009)

1) Détention de résidences de plaisance en France via une société de capitaux luxembourgeoise: l'heure des premiers comptes approche, par Marc Kleyr et Régis Steiner.

2) Le secret professionnel de l'assureur...


La "validation" viciée des impôts allemands en 1944

de Jean-Pierre Winandy & Jean-Pierre Winandy, Loyens & Loeff Legitech (17 juillet 2008)

Collection à dominante doctrinale, Les Cahiers du droit luxembourgeois est destinée à l’ensemble des professions juridiques, aux décideurs politiques et à tous les acteurs du processus législatif.


Le contrôle fiscal

de Collectif & Anthémis Anthemis ( 3 mai 2016)

Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre au mieux les aspects pratiques du contrôle fiscal belge

En prévoyant une nouvelle réforme fiscale, l’accord gouvernemental entend rétablir...


Immobilier locatif : les nouvelles réductions d'impôts - Logements neufs : loi Scellier, Résidences services, LMNP : réduction Censi-Bouvard

de Jean-Louis Le Boulc'h Maxima (22 avril 2010)

La crise économique a eu au moins un effet favorable pour les propriétaires : la création de deux nouvelles niches fiscales pour relancer le secteur de l'immobilier : la réduction d'impôt Scellier pour...


Stratégies fiscales internationales

de Patrick RASSAT, Thierry LAMORLETTE & Thibault CAMELLI Maxima (24 juin 2010)

La fiscalité est un élément primordial dans la stratégie globale des sociétés et doit répondre à des exigences de performance toujours plus grandes.

Pour les entreprises, la question centrale demeure...


Tout le monde le fait !

de Michel Maus, Axel Neefs & Pierre Delroisse Corporate Copyright (30 juin 2015)

La fraude fiscale en Belgique, l'argent noir de nos compatriotes: le véritable ADN de la Belgique.

Mais comment fonctionnent ces circuits financiers parallèles ? Quels montants sont impliqués ? Et comment...


TVA

de Erwin Boumans, Peter De Smet & Hubert Hellraeth Uitgeverij Larcier (26 mai 2015)

Ce Code thématique contient le Code TVA belge et ses arrêtés d'exécution avec références à la législation révisée, ainsi qu'un texte coordonné de la Directive européenne 2006/112/EG.


Le code des impôts sur les revenus

de Anonyme EdiPro ( 2 septembre 2014)

Bilan sur les aspects financiers de la taxation et de la fiscalité en Belgique.

La fiscalité est une matière en perpétuelle mutation qui nécessite une vigilance particulière. Les lois et arrêtés se succèdent...


Actualités en droit fiscal

de Jean-Louis Davain, Denis-Emmanuel Philippe, André Risopoulos & Daniel Garabedian Bruylant ( 2 mars 2014)

Le présent ouvrage passe en revue les développements majeurs qu’ont connus la fiscalité des impôts sur les revenus et le droit pénal fiscal au cours de la période récente, en mettant l’accent sur...